B présente une malformation congénitale des pouces qui l'empêche d'écrire au-delà d'une durée de cinq minutes, une scoliose thoracique droite sévère et un problème de lenteur idéo-motrice.

critique du rapport d'expertise conclut que " le niveau de perte de chance de l'enfant B C sur le plan hépatique de ne pas avoir eu accès au 1er temps chirurgical souhaitable (opération de Kasaï) de sa malformation

Il ressort des pièces du dossier que le jeune A C, âgé de 8 ans à la date de l'arrêté attaqué, souffre d'une malformation congénitale sévère de type " Prune Belly " associée à une insuffisance rénale chronique

Dans ces conditions, alors même que l'aîné de ses deux enfants, atteint d'une malformation congénitale, est lourdement handicapé et dès lors que la décision contestée n'a pas pour effet de modifier la

Il ressort des pièces du dossier que l'enfant de Mme A, qui est né le 18 juillet 2017, est atteint d'une malformation congénitale rare de dilatation kystique du cholédoque.

et de la pathologie de la personne et dont les conséquences sont le décès, la mise en jeu du pronostic vital, la survenue probable d'un déficit fonctionnel permanent y compris une anomalie ou une malformation

B A fait valoir qu'il souffre depuis sa naissance d'une malformation congénitale uro-génitale sévère et que les traitements dont il a besoin ne sont pas disponibles en Algérie, dès lors que les opérations

Peu de temps apres la naissance, les examens medicaux realises permettaient de poser le diagnostic de syndrome de regression caudale c'est à dire une malformation congenitale rare des segments inferieurs

universitaire de Nantes, que l'enfant des requérants, B, née le 14 juin 2021 avec un seul orifice périnéal, fait l'objet dans ce service d'un suivi régulier depuis le mois d'octobre 2023 en raison d'une " malformation

Il ressort des pièces du dossier que l'enfant de la requérante, C B, est atteint d'un myélo-méningocèle, qui correspond à une forme de malformation congénitale spina-bifida, conséquence d'une atteinte

[O], né le 9 janvier 1993, souffre d'une malformation congénitale du membre supérieur droit ainsi que d'une hernie discale S1 ne justifiant que la prise d'antalgiques, qu'il est autonome dans ses déplacements

Il ressort des pièces du dossier que cet enfant souffre d’une malformation congénitale portant sur un mal alignement du pied, pour laquelle il a bénéficié d’attelles et fait désormais l’objet d’un suivi

docteur G, aboutissant à la conclusion que " le niveau de perte de chance de l'enfant B D sur le plan hépatique de ne pas avoir eu accès au 1er temps chirurgical souhaitable (opération de Kasaï) de sa malformation

A supposer que le requérant ait entendu se prévaloir d'une protection contre l'éloignement en raison de son état de santé, les pièces qu'il verse aux débats, qui établissent qu'il souffre d'une malformation

Atteinte d une malformation congénitale, la jeune femme est stérile quoiqu elle ait deux ovaires normaux.

Atteinte d'une malformation congénitale, la jeune femme est stérile quoiqu'elle ait deux ovaires normaux.

Atteinte d'une malformation congénitale, la jeune femme est stérile quoiqu'elle ait deux ovaires normaux.

L'enfant E, né le 25 mars 2020 en Algérie, présente une malformation congénitale oculaire, une dysgénésie bilatérale des segments antérieurs.

pièces du dossier que M. et Mme B ont obtenu, le 27 novembre 2019, une autorisation provisoire de séjour, afin de faire soigner en France leur fils né le 15 juillet 2017 en Algérie et souffrant d'une malformation

tribunal administratif, il ressort des pièces du dossier que la fillette, âgée de neuf ans à la date de la décision attaquée, est atteinte depuis la naissance d'une extrophie vésicale créant une malformation