Cazouls-lès-Béziers pour le recouvrement de la somme de 20 146,67 euros au titre de pénalités de retard liées à l'exécution du marché de création d'une aire mixte de remplissage et rinçage des pulvérisateurs

[U] n'étaient pas conformes à l'arrêté du 18 décembre 2008 relatif aux modalités de contrôle des pulvérisateurs pris en application du 1° de l'article D. 256-14 du code rural et de la pêche maritime, et

X..., entrepreneur de travaux agricoles, un pulvérisateur automoteur fabriqué par la société Evrard ; que la société venderesse a tiré sur l'acheteur une lettre de change de même montant, qui, non acceptée

gasoil RENSON - télescopique MANITOU MLT 634 - - chariot élévateur CATERPILLAR (épave) - balayeuse SONAROL 2,5m - machine LELY pour pousser lee aliments - tracteur JOHN DEERE 175DSYNCHRON - pulvérisateur

garantie contre les vices cachés ne trouve pas à s'appliquer, - compte tenu des dysfonctionnements du système DPAE, il était impossible de déterminer la quantité de produit de traitement des vignes pulvérisée

ses modalités d'emploi, de l'ampleur de sa diffusion, de la connaissance qu'en ont les consommateurs et des risques que peut entraîner son utilisation; que la solution Hansaplast, vendue en flacon pulvérisateur

Luzius Wildhaber, a dit que l’année 2001 est «   une année où tous les records ont été pulvérisés   ».

FOUR DE Y..., SI BIEN, D' UNE PART QUE LA MISE EN MARCHE DU BRULEUR POUVAIT AVOIR LIEU ALORS QUE LES OUVERTURES ETAIENT FERMEES, ET, D' AUTRE PART, QU' APRES MISE EN MARCHE LE MAZOUT POUVAIT ETRE PULVERISE

gasoil RENSON - télescopique MANITOU MLT 634 - - chariot élévateur CATERPILLAR (épave) - balayeuse SONAROL 2,5m - machine [K] pour pousser lee aliments - tracteur JOHN DEERE 175DSYNCHRON - pulvérisateur

et d'essuyage de toutes les surfaces telles que sols, bureaux, meubles, tables, lavabos, surfaces vitrées de tous types, le maniement des matériels tels l'aspirateur, le chariot de lavage, les pulvérisateurs

inférieure à 150 mètres de toute parcelle cadastrale comprenant un bâtiment à usage d'habitation ou professionnel, distance réduite à 100 mètres en cas de moyens propres à réduire la dérive des produits pulvérisés

’eau (2) et le corps de pistolet (11), permettant à la tête de sortie d’eau (2) d’être déplacée par rapport au corps de pistolet (1) entre une position d’arrosage vers l’avant et une position de pulvérisateur

(JEAN) NE L'ETAIT PAS - UN MATERIEL COMPOSE D'UN CORN PICKER, D'UNE REMORQUE ET D'UN PULVERISATEUR ; QUE Y... (DENIS), A ACCEPTE DE SE PRETER A CETTE COMBINAISON ET QUE X...

dernière par ordre de numérotation parmi celles susceptibles d'être valablement prises en considération ; que la position 84-21 concerne les " appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser

société Constructiewerkuizen Allaeys NV (société Allaeys), importatrice, et des sociétés Etablissements Morel (société Morel) et Etablissements Leroy (société Leroy), distributrices en France de pulvérisateurs

suite au courriel du 10 mai 2019 demandant la liste des pièces à éventuellement fournir ; - la réalité de l'infraction n'est pas établie, dès lors que le produit phytopharmaceutique n'a pas été pulvérisé

ETANT REUNIS ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE LA DECISION ATTAQUEE QUE X..., AUXILIAIRE DE TRAVAUX ROUTIERS DU DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE, A, POUR DESHERBER LES BAS-COTES D'UN CHEMIN DEPARTEMENTAL, PULVERISE

cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels et leurs parties constitutives, cigarettes électroniques et vaporisateurs personnels modifiables et leurs parties constitutives, atomiseurs-pulvérisateurs