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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre de la Proximité
6520f6a4bb275d83183a3d90
5 octobre 2023
5 octobre 2023
du juge de l'execution de Dieppe du 07 juin 2023 APPELANTS : Monsieur [I], [M], [Z] [N] né le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 9] [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Me Stéphane BARBIER
Source officielle3ème chambre A
69f19cd7cdc6046d47ee1990
28 avril 2026
28 avril 2026
LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline
Source officielle3ème chambre A
68ef2db38a85971c3ac1ffb0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargé de la mise en état, assistée de Céline
Source officielle3ème chambre A
6967801fcdc6046d4741aef7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Conseiller de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES,greffiier
Source officielle3ème chambre A
6881bec353f7f060d28c7965
22 juillet 2025
22 juillet 2025
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME INTERVENANT Audience dans le cadre de la mise en état
Source officielle3ème chambre A
6a16807dcdc6046d47112227
26 mai 2026
26 mai 2026
LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Nous, Patricia GONZALEZ, conseiller de la mise en état,désignée à cet effet
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01492
11 septembre 2019
11 septembre 2019
D..., - La société du Barrois 2000, - L'administration des douanes et droits indirects, partie poursuivante , contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300332
19 mars 2013
19 mars 2013
BARBE TORTE en la publiant au bureau compétent de la conservation des hypothèques, la société IMMO INVEST 44 contraignait la S.C.I.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245585
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Annalisa BRUCOLI 1970 Bari Graziano CHIRICHIELLO 1970 Rome Cristiano DE LUCIA 1970 Rome Roberto DEL BARBA 1968 Pieve Santo Stefano Alessio PAOLINI 1971 Pescara Giovanni PRISCIANTELLI 1967
Source officielleChambre 3
DTA_2401611_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société « services à la personne du barrois » est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2600320_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
L’association Patrimoine(s) en Barrois s’est bornée à produire en réponse la preuve de l’envoi au maire de la commune de son recours gracieux du 20 janvier 2026.
Source officielle2e chambre civile
68e89643f14914fb075ebcf5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Par déclaration du 3 février 2025 la société SAS THE BARBERRR a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944c7
28 février 2019
28 février 2019
EXPOSE DU LITIGE : Après avoir été mis à disposition de la société De Barba dans le cadre de missions d'intérim, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100174
17 février 2010
17 février 2010
Mutuelle des architectes français ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu la loi des 16-24 août 1790, ensemble l'article 49 du code de procédure civile ; Attendu que la commune de Barby
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007655648
27 octobre 1976
27 octobre 1976
L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SANXAY VIENNE EN VOIE DE FORMATION ; QU'EN EXECUTION DE CETTE DECISION, LE PREFET DE LA VIENNE A, PAR ARRETE DU 19 FEVRIER 1974, EXCLU LES TERRES DU SIEUR BARBIER
Source officielle4ème Chambre
697feb38cdc6046d479389ec
13 janvier 2026
13 janvier 2026
SFMI, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en son établissement secondaire dénommé AMBITION PACA, sis [Adresse 2], Représentée par Me Philippe BARBIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b7ced8cdc6046d47d6ea70
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Ministère Public : Monsieur Sylvain BARBIER SAINTE MARIE, Procureur de la République.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b7cefecdc6046d47d6edb7
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Ministère Public : Monsieur Sylvain BARBIER SAINTE MARIE, Procureur de la République.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b7cf25cdc6046d47d6f151
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Ministère Public : Monsieur Sylvain BARBIER SAINTE MARIE, Procureur de la République.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b7cf4acdc6046d47d6f442
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Ministère Public : Monsieur Sylvain BARBIER SAINTE MARIE, Procureur de la République.
Source officiellePage 50 sur 725