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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372225cd580146773fa982
23 mars 1994
23 mars 1994
Marie Joséphine, Gisèle Y..., épouse Z... de Saint-Michel, demeurant 7, km route de Saint- Joseph à Saint-Joseph (Martinique), 4 / Mme B..., Lucie, Pauline, Solange Y..., épouse X..., demeurant ...
Source officiellesoc
613721d5cd580146773f7e06
28 avril 1993
28 avril 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant 54 bis, ruerande, à Champdeuil, Verneuil-L'Etang
Source officiellesoc
613721d7cd580146773f7f86
17 décembre 1992
17 décembre 1992
(Pas-de-Calais), en cassation d'un jugement rendu le 22 janvier 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Boulogne-sur-Mer, au profit de Mme Gisèle Y..., née C..., demeurant ... à Saint-Martin
Source officielleciv3
61372299cd580146773feee4
13 décembre 1995
13 décembre 1995
Georges Z..., demeurant ..., 2 / Mme Gisèle Z..., née A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1993 par la cour d'appel de Paris (19ème chambre, section B), au profit du syndicat
Source officielleciv3
61372299cd580146773feefb
6 décembre 1995
6 décembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., née Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officiellecomm
6137229acd580146773fefdf
5 décembre 1995
5 décembre 1995
est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 mars 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre), au profit : 1 / de la société Gemadocks, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de Mme Gisèle
Source officielleciv1
613722abcd580146773ffdfe
2 avril 1996
2 avril 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23
Source officielleciv1
6137219ccd580146773f5311
8 octobre 1991
8 octobre 1991
Claude A..., 2°) Mme Brigitte Y..., 3°) Mme Gisèle Z..., 4°) M. Albert B..., 5°) M.
Source officiellecomm
613722eccd58014677403471
1 juillet 1997
1 juillet 1997
Emile X..., 2°/ Mme Gisèle Z..., épouse Le Bigaut, demeurant ensemble place du Château, 56160 Guéméné-sur-Scorff, 3°/ M.
Source officiellecomm
61372249cd580146773fbbb1
12 juillet 1994
12 juillet 1994
Luciano Y..., demeurant ... (14e) (Bouches-du-Rhône), 2 ) de Mme Gisèle X..., épouse Y..., demeurant ... (14e) (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f6
6 mai 2014
6 mai 2014
de nationalité Française né le 18 Décembre 1960 à LIMOGES (87),... 87110 LE VIGEN représenté par Me Gisèle CLAUDE-LACHENAUD, avocat au barreau de LIMOGES Madame Véronique Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92388
6 mai 2015
6 mai 2015
assistée de Me Josette CASABIANCA CROCE, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 09 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923ea
20 mai 2015
20 mai 2015
ayant pour avocat Me Paula Maria SUSINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923eb
20 mai 2015
20 mai 2015
BASTIA assistée de Me Jean-paul EON, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
633d1ffa62f5393e2eb44a15
4 octobre 2022
4 octobre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président François BOUYX, conseiller Marie MONGIN, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
633d1ffa62f5393e2eb44a19
4 octobre 2022
4 octobre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président François BOUYX, conseiller Marie MONGIN, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63465957c024d1adffef75ea
11 octobre 2022
11 octobre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président Marie MONGIN, conseiller François BOUYX, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63d0d61e81a7b805de12b6a7
24 janvier 2023
24 janvier 2023
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président Marie MONGIN, conseiller François BOUYX, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
63d0d61e81a7b805de12b6ad
24 janvier 2023
24 janvier 2023
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président Marie MONGIN, conseiller François BOUX, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
652f790bb053208318995b01
17 octobre 2023
17 octobre 2023
dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Michel CHALACHIN, président de chambre Marie MONGIN, conseiller Anne-Laure MEANO, présidente Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
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