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1 387 résultats pour « Ophélia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

697af989cdc6046d470fc878

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

[Localité 6] INFIRMATION Grosse délivrée le 28/01/2026 à Me Ophélie

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb938f9c02507c9078df19

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

COLAS FRANCE C/ [D] [H] [X] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 20 01 23 à Me Cécile VILLARD Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Source officielle
CA

Chambre civile

63bfb2fb5e2fbe7c90043760

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : [V] [X] de nationalité française né le 06 Septembre 1989 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Ophélie

Source officielle
CA

2ème chambre

636ca61d6c7633dcd15b3a89

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

MARIE LAURE PLV MERCHANDISING [Adresse 5] [Localité 7] assistée de Me Philippe BIARD de l'ASSOCIATION BIARD, BOUSCATEL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

650bdeeebeee0f8318b9744c

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

BASTIDE LE CONFORT MEDICAL CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 21 7 2023 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Nathalie CLAIR REPUBLIQUE FRANCAISE

Source officielle
CA

2ème Chambre

696a6da7cdc6046d478c5f8d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[G] [T] [O] [X] [H] né le 30 Octobre 1968 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Ophélie RAOULT, avocat au barreau de CHAMBERY (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65bc61e54fb290a346074254

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 01 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Madame Ophélie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc436f

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge, Monsieur Ollivier JOULIN, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Madame Ophélie

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65848c76e41137cbf9fc4372

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 21 Décembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente Statuant à Juge Unique Madame Ophélie

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a15e3eccdc6046d47054bb9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

] non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire, GREFFIER : Ophélie

Source officielle
TJ

Référés expertises

6a15e3f1cdc6046d47054c28

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

barreau de BETHUNE JUGE DES RÉFÉRÉS : Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire, GREFFIER : Ophélie

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

69debe00cdc6046d47406956

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT Madame Armelle LEVESQUE, Vice-présidente, Juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, GREFFIER Madame Ophélie

Source officielle
TJ

JCP

68ee960b22996ce544820fd8

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

disposition au greffe de la juridiction, le 08 Octobre 2025 : Entre : Monsieur [D] [F] né le 22 Juillet 1982 en ALGERIE demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Philippe CHABAUD, substitué par Maître Ophélie

Source officielle
CA

2ème Chambre

69738de9cdc6046d476e46d8

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MARECOLLET dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Ophélie RAOULT, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

69dd674ecdc6046d47228769

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

4] représentée par Me Geneviève FOLZER, avocat au barreau de STRASBOURG, substituée par Me Claire DERRENDINGER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

69dd6760cdc6046d472288b7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TIP TOP CLEAN immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n°900 071 549 [Adresse 4] [Localité 4] non comparante et non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge Ophélie PETITDEMANGE

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b4e3cdc6046d47d4b66f

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

DEZANDEZ [F] ASSISTES LORS DES DEBATS DE : MME TOUZE OPHELIE, SECRETAIRE ASSERMENTEE. LA MINUTE DU JUGEMENT EST SIGNEE PAR LE PRESIDENT ET PAR LA SECRETAIRE ASSERMENTEE. Le Greffier, Le Président.

Source officielle
CA

Chambre sociale

662b43b7fe25450008314824

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Romain CLUZEAU de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Ophélie RABOUH, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE

Source officielle
TJ

TPTG

6a0f4e0bcdc6046d477b606b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

EUROPE LIMITED venant aux droits de la SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Olivier HASCOET, avocat au barreau d'ESSONNE, substituée par Me Ophélie

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

6704cb8c2f5f3246ff3816aa

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANT Monsieur [P] [S] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Ophélie

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BORDET, Ophelia, BORDET

SIREN 103502480Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

02/09/2026

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Dépôts des comptes

LE SALON D'OPHELIA

SIREN 920920600Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

31/08/2026

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Dépôts des comptes

OPHELIA

SIREN 507457497Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

27/08/2026

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Radiations

Grandin, Marie-Ophélia, Béatrice, Maria, Valérie, Kliber

SIREN 982608465Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne

13/08/2026

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Modifications diverses

OPHELIA SENSORS

SIREN 834706541Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

09/08/2026

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