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9 608 résultats pour « Toussain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372160cd580146773f3400

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

C..., Toussaint Franchi, demeurant ..., 5°) M. Olivier B..., 6°) M. Dominique B..., demeurant tous deux Domaine de Suartelle, villa 73 à Mezzavia (Corse), 7°) M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2509743_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2509750_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2507297_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2601444_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2601601_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2518148_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2519419_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2520955_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Toutain, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé. Considérant ce qui suit : Sur le désistement partiel : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500260_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, Mme Cueilleron, conseillère, M. Bulit, conseiller, Assistés de Mme Martin, greffière.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500725_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Silvestre-Toussaint-Fortesa, président, M. Bulit, conseiller, Mme Cueilleron, conseillère, Assistés de Mme Sussen, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2026.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2312088_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Toutain, président, Mme Dupuy-Bardot, première conseillère, M. David, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2025. Le rapporteur, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2403406_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

Silvestre-Toussaint-Fortesa, vice-président, pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2514160_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Toutain, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2514161_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Toutain, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2514162_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Toutain, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2514163_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Toutain, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2514164_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Toutain, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2514165_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Toutain, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2514166_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Toutain, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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