Bullet VS 3.1 had originally been examined by the Weapons Section of the Criminal Technical Department and compared with the pistols used by F and B and test shots fired from the two pistols

In front of cell no. 87a, they also found a Magnum pistol (serial number 77311) with a magazine and a bullet, as well as a Valtro Combat pistol with a magazine and two bullets.

The applicant heard one of the police officers cocking his pistol.

[Localité 3] HABITAT OPH, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0173 COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia PIOLET, Vice-présidente

représentés par Me Maude MASCART, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 329 DÉFENDEUR Monsieur [G] [V], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia PIOLET

vestiaire : #B0716 (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C750562025002908 du 31/01/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 4]) COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia PIOLET

de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise aux fins de constater et de décrire la nature et l'étendue des désordres affectant l'aménagement des ilots de la Pistole

Dans différentes pièces de la maison, les policiers retrouvèrent et saisirent plusieurs billets de banque de différentes devises, trois téléphones portables, un pistolet de marque Beretta et des munitions

En outre, le fait que le requérant avait été trouvé en possession d'un pistolet identique à celui volé à l'un des deux convoyeurs de fonds ne prouvait rien, car il s'agissait d'un pistolet qui était vendu

Benjamin PIERRE, Vice-Président Assesseur : Anne JALILOSSOLTAN, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Hélène TURBERT, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

WACRENIER, Vice-Présidente Assesseur : Didier SELLESLAGH, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Stéphane WILPOTE, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Maryse MPUTU-COBBAUT, Juge, statuant en qualité de Juge Unique, en application de l’article L 218-1 du Code de l’Organisation Judiciaire, Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

d'immobilisation, d'étourdissement et de mise à mort des animaux et aux conditions de protection animale dans les abattoirs : " Les procédés autorisés pour l'étourdissement des animaux sont les suivants : / a) Pistolet

Ses explications concernant la présence de son ADN sur un pistolet mitrailleur découvert suite à l'interpellation de M.

C a été condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis après la découverte à son domicile d'un pistolet automatique de calibre 9 mm, d'un gilet pare-balles, d'une importante somme d'argent en espèces

The indictment stated that the applicant had shot Y. with the pistol which had been found in his flat. 18 .

Les policiers procédèrent à la fouille du véhicule et découvrirent 10 kilogrammes d’héroïne et un pistolet. A.C. et G.T. furent placés en garde à vue dans les locaux de la direction de la sûreté.

Le 27 mars 1991, après avoir pris rendez-vous, le requérant se présenta au cabinet du médecin ayant rédigé le certificat médical ayant justifié son dernier internement et le menaça à l’aide d’un pistolet

Un journal était posé sur ses bras, il tenait un trousseau de clés entre ses mains et un pistolet était braqué sur sa tempe Le jeune homme fut séquestré et torturé pendant vingt-quatre jours.