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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2402182_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Vu : - le code des postes et des communications électroniques ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert, présidente
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2404887_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
A été entendu, au cours de l'audience publique du 10 janvier 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2405394_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 13 décembre 2024 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2406078_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 25 octobre 2024 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2406592_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
A été entendu au cours de l'audience publique du 15 novembre 2024 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2408244_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 octobre 2025 : - le rapport de Mme Aubert, présidente ; - les observations de Me Golfier pour Mme A....
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2416004_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 10 janvier 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2416656_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 10 janvier 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2419567_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 24 janvier 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2421172_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Délibéré après l'audience du 7 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Aubert, présidente, M. Julinet, premier conseiller, M. Medjahed, premier conseiller.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2424205_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Après avoir entendu au cours de l'audience publique du 30 mai 2025 le rapport de Mme Aubert, présidente. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300622_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Lee rapport de Mme Chevalier-Aubert, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2303983_20230812
12 août 2023
12 août 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2304501_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Chevalier-Aubert pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2320273_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Aubert pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2219307_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2520265_20250719
19 juillet 2025
19 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Aubert, vice-présidente de section, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048207607
28 février 2023
28 février 2023
Organisation du Dialogue Social Aubert & Duval
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051307533
20 février 2024
20 février 2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 AUBERT ET DUVAL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053609200
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ACCORD D’ENTREPRISE COMPTE ÉPARGNE-TEMPS AUBERT & DUVAL
Source officiellePage 51 sur 843
AUBERTEL, Sandrine, Stéphanie, LEMAITRE
15/03/2026
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AUBERTEL, Frédéric
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 28 Juillet 2025 - Liquidateur : DUBOC Bérénice, Rue Marguerite Perey Saint-Dizier Parc Énergie Bâtiment 11, 52100 BETTANCOURT-LA-FERRÉE - N° RG : 25/00293
23/12/2025
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AUBERTEL, Corentin Remi Louis
29/10/2025
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AUBERTEL, Frédéric
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement d’ouverture de redressement judiciaire. Date de cessation des paiements : 28/07/2025. Mandataire judiciaire (éventuellement) : DUBOC Bérénice, rue Marguerite Perey, parc énergie, 52115 Bettancourt La Ferres. 2 mois à compter de la présente publication pour les créanciers pour déclarer leurs créances auprès de la mandataire. N° RG : 25/293
01/10/2025
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AUBERTEL, Sandrine, Stéphanie, LEMAITRE
20/04/2025
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