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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
660e431f0740db0008fa965f
3 avril 2024
3 avril 2024
Une bagarre a eu lieu entre ces derniers. Ont été diagnostiquées de multiples fractures au visage de M. [Z] et une perte de l'acuité visuelle de l'oeil droit totale et définitive.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 09 Septembre 2005c/Monsieur X
6253c97abd3db21cbdd88738
20 septembre 2006
20 septembre 2006
Pascal H... a quant à lui expliqué que passant devant " le Vertigo ", il a vu une bagarre, qu'il a tourné dans la rue au coin de la librairie Arthaud (rue Jean Jacques Rousseau) où il a été interpellé
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-55856
29 mai 2000
29 mai 2000
applications (Nos. 40293/98 and 40295/98) against Italy, lodged with the European Commission of Human Rights on 16 March 1998 under previous Article 25 of the Convention by Mr Vincenzo La Brocca, Mr Mario Baccari
Source officielleJLD
6975ef96cdc6046d47a5e078
7 janvier 2026
7 janvier 2026
contrôle des mesures de soins psychiatriques Monsieur [U] [V] né le 28 Octobre 2004 à [Localité 9] [Adresse 4] Actuellement au CHS de [Localité 12][Adresse 1] [Localité 6] Comparant, assisté de Maître BAGARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69e85ae7cdc6046d47191f02
21 avril 2026
21 avril 2026
[O] [C] né le 25 janvier 1998 à [Localité 1], de nationalité turque RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Lamiae Hafdi, avocat au barreau de Paris, substitué par Me Sarah Bahari
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
660f9507a40f8b0008cb76b5
4 avril 2024
4 avril 2024
COMMUNE DE [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Didier Guy SEBAN de la SELAS SEBAN ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0498, substitué à l'audience par Me Tadjdine BAKARI-BAROINI
Source officielle3ème chambre
DTA_2003145_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
B pour des faits de menace de mort réitérée et de port et transport sans motif légitime d'une arme et de munitions de catégorie C, commis le 14 janvier 2015 à Alès, Bagard et Saint-Jean du Pin. M.
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2404372_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
procédure pénale qui lui a été remis à l’occasion de la proposition de composition pénale afférente à l’infraction de conduite sous l'empire de produits stupéfiants sur le territoire de la commune de Bagard
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC003698617
21 octobre 2021
21 octobre 2021
:122.43pt; display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s7BF29C1E { width:139.76pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 36986/17 Sabaly BACARY
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2500255_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Baccati, premier conseiller, dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d'éloignement. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle6ème chambre
DTA_2215850_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
A B, représenté par Me Badani, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 septembre 2022 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403362_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Baccati, premier conseiller, dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d'éloignement. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403369_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Baccati, premier conseiller, dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d'éloignement. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402426_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Baccati, premier conseiller, dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d'éloignement. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2402437_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Baccati, premier conseiller, dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d'éloignement. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403558_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Baccati, premier conseiller, dans les fonctions de magistrat chargé du contentieux des mesures d'éloignement. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1458
25 juin 2009
25 juin 2009
Au cours de la bagarre, le requérant sortit un couteau et poignarda deux fois l’un de ses agresseurs. Par la suite, un autre agresseur, B.B., porta un coup à la tête du requérant avec une planche.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3100713-3448796
27 avril 2010
27 avril 2010
En décembre 2002, il fut arrêté à la suite d’une bagarre avec sa femme alors qu’il était en état d’ébriété et fut conduit dans un centre de dégrisement.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-112168
25 juin 2012
25 juin 2012
Ils furent ensuite conduits avec leurs enfants dans un centre d’accueil à Bari.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0410DEC001769902
10 avril 2007
10 avril 2007
Nourouline Roustam, né en 1979, décéda suite aux coups et blessures infligés dans une bagarre avec B.V.V. et quelques autres personnes de sa connaissance.
Source officiellePage 51 sur 144
Baggari, Lina, Sabrina
26/02/2026
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BAGGARI, Nadia
04/04/2025
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EL BAGGARI, Abdellatif
21/02/2023
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EL BAGGARI, Abdellatif
11/06/2021
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