Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721a8cd580146773f5b50
18 mars 1992
18 mars 1992
civile), au profit de l'Union départementale des sociétés mutualistes de Meurthe et Moselle, dont le siège est 7, rue Lyautey à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ès qualités de gérante de tutelle de Mme Catherine
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008221879
9 octobre 2006
9 octobre 2006
la convention européenne d'extradition du 13 décembre 1957 ; Vu le code de procédure pénale ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85459
26 février 2001
26 février 2001
Guy D..., Mme Catherine E..., M. N... F..., M. Didier G..., M. Dominique H... et M.
Source officielle11ème civ. S2
686453960bb2f8a66ca6873f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Elle expose que certaines échéances mensuelles ont fait l’objet de report accepté mais ont été traitées, pour les besoins du calcul du point de départ du délai de forclusion, comme des impayés.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163abeb379f4722fa1c52fd
4 février 2010
4 février 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine BÉZIO, Conseillère Madame Martine CANTAT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c8
13 septembre 2007
13 septembre 2007
TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine METADIEU, Conseillère Madame Catherine BEZIO, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIÈRE : Mademoiselle Céline MASBOU, lors des débats ARRET
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère Madame Catherine BÉZIO, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIÈRE : Mademoiselle Céline MASBOU, lors des débats ARRET :
Source officielle11e Chambre B
615e0e41c25a97f0381f5405
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301129
8 octobre 2013
8 octobre 2013
dépenses " relatives au maître d'ouvrage " ne rentraient pas dans le cadre de l'enveloppe financière établie : telles notamment l'étude de sol ou les bureaux d'études structure (nécessité d'une étude béton
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a633
15 octobre 2007
15 octobre 2007
ET P., avoués à la Cour assisté de Me Pierre Z..., avocat au barreau de PAU INTIMEE : Mademoiselle Catherine X... Pilar Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edac
20 septembre 2011
20 septembre 2011
la Cour Date de clôture de l'instruction : 09 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 20 Juin 2011 Date de mise à disposition : 20 Septembre 2011 Audience présidée par Catherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
69cf6006cdc6046d47f3cc20
2 avril 2026
2 avril 2026
Service Surendettement - Cs [Localité 5] Non comparants, ni représentés Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience DÉBATS à l'audience publique du 04 Mars 2026 tenue par Catherine
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69ef1f68cdc6046d47b05646
23 avril 2026
23 avril 2026
non comparante, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 mars 2026 en audience publique, devant Catherine
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023296339
23 décembre 2010
23 décembre 2010
Vu le pourvoi, enregistré le 16 septembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour Mme Catherine A, demeurant ... ; Mme A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt n°
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
642fb635cece1704f57475fd
6 avril 2023
6 avril 2023
5] Société [21] [Adresse 18] Société [27] (Créance [20] Représenté par [10] [[25]]) [Adresse 1] Non comparants, ni représentés DÉBATS à l'audience publique du 08 mars 2023 tenue par Catherine
Source officielleRéférés civils
670575b21296b51ba2b1c5f2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
GROUPE ECO CONSEIL ENERGIE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Michel-Henry PONSARD, Vice-président GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544804878e0603bc5a06
15 juillet 2022
15 juillet 2022
non comparantes, COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 juin 2022 en audience publique, devant Catherine
Source officielle2EME CHAMBRE
67881283c21c0e53e7909440
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUGEMENT : - Mise à disposition, le neuf Janvier deux mil vingt cinq - Contradictoire - En premier ressort - Signé par Anne-Catherine PASBECQ, Vice-Présidente, assistée de Amandine DUMONT, Greffière.
Source officielleRéférés civils
65bc61ca4fb290a34607412f
15 janvier 2024
15 janvier 2024
MEUBLES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Christine CARAPITO, lors des plaidoiries Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c165
5 juin 2008
5 juin 2008
C/ Catherine Y...
Source officiellePage 51 sur 720