Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c1ed7fcdc6046d47b75bed
16 juillet 2025
16 juillet 2025
La présente décision a été signée par Madame BANCEL Marie-France, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2500487_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
A B, représenté par Me David, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472888.20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
David Gaudillère, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Agnoux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:456503.20220210
10 février 2022
10 février 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d78
19 octobre 2017
19 octobre 2017
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le
Source officiellecr
613726a1cd580146774272dc
24 mai 2005
24 mai 2005
que, dans ces conditions, Pierre Y..., qui avait connaissance de l'issue de la poursuite en diffamation intentée en 1998 par Lutte Ouvrière , pouvait s'appuyer sur l'enquête alors réalisée par David
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004366_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
C D B, représenté par Me David, avocat, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision de rejet implicite de sa demande tendant au rétablissement de ses conditions matérielles d'accueil, née le 21
Source officielle6ème Chambre
DTA_2313763_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 17 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mathieu, présidente, Mme Mettetal-Maxant, première conseillère, Mme David-Brochen, première conseillère.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2418053_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f69bccf444f3ad06a58eb1
7 octobre 2025
7 octobre 2025
24/00420 - N° Portalis DBXJ-W-B7I-INWB JUGEMENT N° 25/516 JUGEMENT DU 07 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Catherine PERTUISOT Assesseur employeur : [V] [H] Assesseur salarié : David
Source officielleChambre 1-8
6a0ea20ecdc6046d4766b1ac
20 mai 2026
20 mai 2026
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 25/08034 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6WX Ordonnance n° 2026 / M126 Madame [Q] [X] [R] épouse [W] représentée par Me Albert-David
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2605570_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Aux termes de l’article R. 411-1 du même code : « La juridiction est saisie par requête. (…) Elle contient l’exposé des faits et moyens, ainsi que l’énoncé des conclusions soumises au juge (…) ».
Source officielleciv2
61372371cd58014677409dd4
16 mars 2000
16 mars 2000
exécutoire, pour une dette certaine et liquide ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société marseillaise de crédit (la SMC), subrogée dans les droits de Mme Y..., a exercé des poursuites de saisie
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2301547_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Selon l'article R. 411-1 du code de justice administrative : " La juridiction est saisie par requête. La requête indique les nom et domicile des parties.
Source officielleChambre Sociale
68130507e66d7f6b7b71ed83
29 avril 2025
29 avril 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a785118121050008662f1a
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DAVID [P] & ASSOCIES S.E.L.A.R.L. ATHENA S.A.S.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a785158121050008662f1c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DAVID [F] & ASSOCIES S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c02
16 mai 2017
16 mai 2017
David Z...et Mme Heidi A...est issu B..., né le 7 décembre 2000 à Annecy, reconnu par ses deux parents. Le couple s'est séparé à l'automne 2004.
Source officielleChambre Sociale
631834db0876004f131a606b
23 août 2022
23 août 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670d7875d2a7414c2240b085
14 octobre 2024
14 octobre 2024
David SALOMEZ, assesseur représentant les travailleurs non salariés et assistés de M. David CREQUIT, greffier lors du prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officiellePage 51 sur 331