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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137214dcd580146773f2a74
24 octobre 1990
24 octobre 1990
X... de Floris, demeurant à Caen (Calvados), 1, place Foch, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleJugeContentieuxProtection
S.A.S. C. GACHASSIN - C. LAMOLLE - F.GACHASSINc/Etablissement COFIDIS
68e88b4b3ea43407b9fba803
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE Juge des Contentieux de la Protection Service Surendettement 6 bis rue Maréchal Foch BP 1326 65013 TARBES CEDEX Ordonnance du 08 Octobre 2025 rectifiant l’ordonnance du 07 mai 2025
Source officielleJuge Libertés Détention
67003f60c34eb4cc857b07ea
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[L] [C] né le 11 Juin 1973, demeurant 108 avenue du Maréchal Foch - 77500 CHELLES actuellement hospitalisé au centre hospitalier de MARNE LA VALLEE, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE
Source officielleJuge Libertés Détention
668f99208dee2c23d20e7aa7
1 juillet 2024
1 juillet 2024
cette qualité au centre hospitalier de Meaux : 6/8 rue Saint Fiacre - BP 218 - 77104 Meaux Cedex, PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : Mme [H] [R] née le 27 Avril 1996, demeurant 16 rue du Maréchal Foch
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467453.20230214
14 février 2023
14 février 2023
113 du 28 juin 2016 par laquelle le conseil municipal de Saint-Tropez a autorisé le maire à vendre les biens cadastrés AL 58-59-60 et AL 237 (trois villas et un terrain) situés 237 avenue du maréchal Foch
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007950551
30 juillet 1997
30 juillet 1997
Vu la requête, enregistrée le 10 juin 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SARL POINDIFF, dont le siège est 70, boulevard du Maréchal Foch B.P. 5154 à Angers (49951) ;
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2501218_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d’habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l’année 2024 à raison d’un bien immobilier situé 42 avenue du Maréchal Foch
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2501290_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
052 24 00005 en vue de la création d’une résidence étudiante et d’une résidence pour jeunes travailleurs sur des parcelles cadastrées section B n° 156, 27, 30 et 32 situées 11, rond-point du maréchal Foch
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b59
13 mars 1998
13 mars 1998
une personne présente (le père de Madame X..., Monsieur Félix X...), qui a accepté de recevoir l'acte ; Considérant que Monsieur Félix X..., né le 24 février 1920, a certes été opéré à l'hôpital FOCH
Source officielleciv3
61372115cd580146773f0d83
7 février 1990
7 février 1990
Guy Z..., demeurant rue du Maréchal Foch, à Bauge (Loiret), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR
Source officielleciv2
613720cbcd580146773ee720
7 novembre 1988
7 novembre 1988
Michel A..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'administrateur légal des biens et de la personne de sa fille mineure Maud, demeurant à Landrecies (Nord), avenue Foch, 2°) de la société
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c59603
9 mars 1981
9 mars 1981
ET SON FILS JEAN-LOUIS VINCENT, PAR AILLEURS GERANT DE LA SOCIETE AGENCE FOCH MAINTENANT DENOMMEE SOCIETE CABINET VINCENT, QUI EXPLOITE A MANTES-LA-JOLIE UN FONDS DE COMMERCE AYANT LE MEME OBJET SOCIAL
Source officiellesoc
61372326cd580146774060ad
29 octobre 1998
29 octobre 1998
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Le Chatham, société à responsabilité limitée dont le siège social est 22, place du Maréchal Foch
Source officiellesoc
61372385cd5801467740ae48
18 mai 2000
18 mai 2000
Bruno X..., domicilié Cabinet Chirurgical Foch, CliniqueTourny, ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv1
61372372cd58014677409e33
5 janvier 2000
5 janvier 2000
Levallois-Perret Cedex, 3/ de la société Cofinoga, dont le siège est BP 139, 33706 Mérignac Cedex, 4/ de la Caisse régionale du crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Brie, dont le siège est 24, avenue Foch
Source officiellesoc
613723a4cd5801467740c63a
8 mars 2001
8 mars 2001
dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 mars 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Boulogne-sur-Mer, au profit de Mme Christine X..., demeurant 28, place Foch
Source officiellesoc
61372245cd580146773fb9a6
6 juillet 1994
6 juillet 1994
Christine X..., Le Poyre à Montceaux (Ain), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1992 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre), au profit des Laboratoires docteur Y..., sis 32, rue maréchal Foch
Source officiellesoc
61372683cd5801467742625f
21 mai 2002
21 mai 2002
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés (ADAPEI) des Hautes-Pyrénées, dont le siège est 5, avenue Foch
Source officielleciv1
M. Moray, avocat, d'une demande de fixation d'honorairesc/Mme X
6137226acd580146773fcc47
16 mai 1995
16 mai 1995
Yves Moray, demeurant 1 bis, avenue Foch à Paris (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre), au profit de Mme Marguerite X..., défenderesse à la
Source officiellesoc
6137226dcd580146773fce9e
13 avril 1995
13 avril 1995
Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1993 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Chaussade Troubat, société anonyme dont le siège est 10, avenue maréchal Foch
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