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1 554 résultats pour « Rippol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2308091_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Des applications ont été ainsi développées par des concurrents tels que Evenbrite, Meetup, Shapr, Bumble, Linkedin, Mysphère, Weavup, Laburo, Ripple (2018), Bundeling, Wup Networking ou encore Mighty Networks

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6305bf2736772dc56336630f

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Au cas tu ne l'aurais pas compris désormais je ne rigole plus et je n 'accepte plus de me faire prendre pour un con.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

680b1f9a4d571f883366925a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

NBS TECHNOLOGIES Copie exécutoire délivrée le : 24/04/25 à : - Me Delphine CO, avocat au barreau d'AVIGNON - Me Raphaëlle RIPOLL-BUSSER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e546

Appel

12 août 2010

12 août 2010

REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 12 août 2010 Monsieur Guy RIPOLL, conseiller à la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO,

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6309b400a521cdc5630b7a75

Appel

25 août 2022

25 août 2022

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69005c1c2481d356bd1700df

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

du Juge de l'exécution de [Localité 7] du 27 septembre 2024 APPELANT : Monsieur [H] [F] né le 28 Août 1983 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 4] représenté et assisté par Me Gaëlle RIPOLL

Source officielle
CA

Cabinet B

652b814e841f228318bb629a

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt par défaut ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Cabinet B

64eedcd2bb2c32d969d35425

Appel

24 août 2023

24 août 2023

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62833c3b5a52a8057d9918ad

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

RIPOLL, Conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62833c3b5a52a8057d9918af

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

RIPOLL, Conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Cabinet B

65a23da97ca18b0008e582ad

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

RIPOLL et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67820aaad30fbdc4c17b9c5f

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

RIPOLL et M.

Source officielle
CA

Cabinet B

67ff47fbe5fd118013396f72

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

RIPOLL, conseiller et Mme MARTINEZ, conseillère, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme OPUTU-TERAIMATEATA ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition

Source officielle
CA

Cabinet B

67ff47fbe5fd118013396f74

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

RIPOLL, conseiller, Mme MARTINEZ, conseillère, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffière lors des débats : Mme OPUTU-TERAIMATEATA ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition

Source officielle
CA

Cabinet B

65a387ce0e553d0008306aff

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

RIPOLL et Mme MARTINEZ, conseillers, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2204495_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Après avoir, au cours de l'audience publique du 16 novembre 2022 à 13h30, présenté son rapport et entendu : - les observations de Me Ripoll, avocate désignée d'office pour M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8aba9

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

Ripoll était mort des suites de sa maladie professionnelle, qu' elle n' avait pas d' autre mesure d' instruction à entreprendre que de recueillir l' avis de son médecin conseil sur l' imputabilité du

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CA

1ère Chambre

62d79aeb71d9f5effbdf2a30

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

[U] N°E [Cadastre 13] d'une surface de 1 ha environ il y avait un point d'eau avec un entourage en pierres (petit puits) avec au départ une rigole avec une bordure en pierres et ensuite une simple rigole

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

69cdfc16cdc6046d47d21586

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Il a dit ça devant tout le monde et tout le monde avait rigolé. Il parle de la même manière à [L] [X] ou [C] ([G]).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2ea2009f81000890dbfe

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

elle raccrochait en lui disant qu'elle avait des clients en caisse, qu'il la rappelait alors pour lui dire qu'il n'y avait pas lieu de lui raccrocher au nez, en lui disant que bien sûr, c'était pour rigoler

Source officielle

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