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8 998 résultats pour « Thuillier-Péna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2320243_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Pény, - et les conclusions de M. Cicmen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2211524_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Pény, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204148_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Le rapport de Mme Péan a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Ressortissant marocain, né le 22 mai 1987, M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2207508_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Pény - et les conclusions de M. Cicmen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2208024_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Pény a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207068_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Délibéré après l'audience du 18 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Viseur-Ferré, présidente, Mme Préaud, conseillère, Mme Péan, conseillère.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2400376_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Pény pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2314900_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Pény - et les observations de Me Mahdar, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2316716_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Pény a lu son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2316911_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Pény, - et les observations de Me Kamoun, se substituant à Me Patureau, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2309572_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Pény. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2401219_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Pény pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2402168_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Pény. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402185_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Le rapport de Mme Péan a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2309460_20240219

Administratif

19 février 2024

19 février 2024

T R et Mme O H, en leur nom et en qualité de représentants légaux de leurs enfants B, F, M, P, L, N et E R, représentés par Me Thullier, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2505638_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

A C, représenté par Me Theillière, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner, sur le

Source officielle
CC

cr

613726a0cd580146774272be

Cassation

3 novembre 2005

3 novembre 2005

tenu solidairement avec la société Mark One Services Limited au paiement des impôts prétendument fraudés et des pénalités afférentes ; "aux motifs qu'Edward X... exerçait en France et notamment à Thuir

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69e9ebabcdc6046d473cb6e4

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 15/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST, Président de Chambre, Monsieur Philippe THUILLIER, Monsieur Gonzague HANNEBICQUE, Juges

Source officielle
CC

soc

6137232dcd580146774066ed

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Ransac, Bouret, conseillers, Mme Girard-Thuilier, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

61372330cd58014677406965

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

Ransac, Bouret, conseillers, Mme Girard-Thuilier, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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