l'accident du 17 juin 2016, il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'accident, qu'il est survenu alors que Mme D soulevait un enfant de maternelle pour réaliser un exercice lors d'une séance de gymnastique

Il résulte de l'instruction, notamment de l'expertise, que Mme C, qui pratiquait la marche nordique, la gymnastique en salle et le yoga à raison d'une heure par semaine pour chacune de ces activités, a

l'accident du 17 juin 2016, il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'accident, qu'il est survenu alors que Mme D soulevait un enfant de maternelle pour réaliser un exercice lors d'une séance de gymnastique

des ouvrages de parement en pierres qu'à compter du 15 juillet 2015 ; - Eiffage a par ailleurs subi un allongement de chantier du fait de la mise en place de contreventements dans les poutres du gymnase

    On 1 August 1992 the applicant filed with the Cracow Regional Court ( Sąd Wojewódzki ) an action in which she requested that the author and publishers of a book about gymnastics containing

. - L'emprise du projet concerne une partie des parcelles situées à proximité du gymnase communal en nature mixte de voirie et d'équipements sportifs, tels qu'un terrain de jeu de boules et un skatepark

ressort des pièces du dossier que la famille a bénéficié d'un hébergement auprès des services du " 115 " du 22 novembre 2024 au 25 févier 2025 puis d'un hébergement fourni par l'association Utopia 56 au gymnase

Dès la phase de conception, prévue pour une durée de 24 et 30 mois selon la partie des ouvrages relative ou non au gymnase, le groupement mandaté par la société Impresa Percassi S.P.A a rencontré des difficultés

A... soutient que : - il est agent de maîtrise auprès de la communauté de communes Gevrey Nuits-Saint-Georges et occupe les fonctions de gardien de gymnase ; - le 22 février 2023, il a été victime d’

sanitaires situés sous la cuisine et les zones de restauration et d'administration, en deuxième lieu que, s'agissant de l'apparition d'inondations dans les vides sanitaires de l'amphithéâtre et du gymnase

retenu que la commune de Fresnes et la préfecture du Val-de-Marne ont constaté qu'aucune des personnes évacuées après l'incendie n'avait sollicité le bénéfice d'une mise à l'abri d'urgence dans le gymnase

procurer la copie de deux baux notariés, le premier en date du 13 mai 1998 emportant location par la société ATRIUM du sous-sol et du rez-de-chaussée de l'immeuble litigieux consenti à la COMPAGNIE GYMNASE

commercial à la société Univers Louvre, le 1er mars 1992 ; cette société ayant émis le souhait de faire procéder à la transformation du lot dans lequel était originairement exploité une cantine en un gymnase

la société VEOLIA PROPRETE a complété une déclaration d'accident du travail le 7 février 2005 faisant état d'un accident du travail survenu le 3 février 2005 à dix heures à la mairie de Saclay, au gymnase

Selon lui, les détenus se réfugièrent dans le gymnase où ils demeurèrent pendant trois jours avant la prise d’assaut, au terme de laquelle quatre détenus et un militaire furent tués.

nouveaux désordres sont depuis apparus , tels que de l'humidité dans le couloir de restauration, de la stagnation d'eau au niveau des toitures terrasses et une fuite d'eau au niveau de la toiture du gymnase

Le requérant soutient que la parcelle en litige, située dans une zone non-dépourvue d'habitation, à proximité d'un gymnase raccordé aux réseaux d'assainissement et d'évacuation des eaux pluviales et desservie

leur fille a des rendez-vous hebdomadaires de kinésithérapie pour une rééducation musculaire et posturale de la stabilité et de la marche et participe chaque semaine à un atelier motricité dans un gymnase

La commune de Nogent-sur-Marne a le projet de construire un gymnase sur une parcelle située à l’aplomb du tunnel de Nogent, au-dessus de l’autoroute A86.

[J] [X] et ajoute que l’activité de gymnastique de l’enfant se termine à 18h30.