CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
CETAT:CETATEXT000039655835
20 décembre 2019
Laurent Roulaud, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Page 52 sur 144
1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000030642898
20 mars 2015
Laurent Cytermann, maître des requêtes, - les conclusions de M. Alexandre Lallet, rapporteur public.
10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448731.20211118
18 novembre 2021
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, Rebeyrol, avocat de M. B A ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2022:457059.20220426
26 avril 2022
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP L. Poulet, Odent, avocat de l'Association Biarritz 3 Zen ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2022:457722.20220722
22 juillet 2022
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Balat, avocat de M. B A et de Mme C ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2022:460958.20220426
Laurent Domingo, rapporteur public ; Vu les notes en délibéré, enregistrées les 17 et 21 mars 2022, présentées par M. C ; 1. M.
ECLI:FR:CECHS:2022:462569.20220722
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de la société Omega + ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2023:466221.20230302
2 mars 2023
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Guérin - Gougeon, avocat de M. B et autre ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2023:466913.20230626
26 juin 2023
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. et Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHS:2021:443517.20211118
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Briard, avocat de la Société Bleufontaine et de M. A D ; Considérant ce qui suit : 1.
soc
61372101cd580146773f02fd
6 juin 1989
Jacques, demeurant à Saint Laurent de Mure (Rhône), ... - Les Guillemotières lot n° 38, 8°/ de Monsieur Jean-Claude L..., demeurant à Chassieu (Rhône), ..., bâtiment F, 9°/ de Monsieur Pierre Q..
civ2
ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/MM. Su Su A
613721c7cd580146773f731a
24 juin 1992
pourvoi formé par : 1°/ la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ... (1er), 2°/ la société Transports Guy Biasci, dont le siège est à Saint-Bonnet-de-Mûre (Rhône), Saint-Laurent-de-Mûre
Référé jeudi salle 3
69d185fecdc6046d47245dce
9 janvier 2025
OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LAURENCE BAALI, GREFFIER, RG 2024067537 09/01/2025 ENTRE : SA LA POSTE, dont le siège social est 9 rue du Colonel Pierre Avia 75015 Paris - RCS B 356.000.000
Procédures Collectives
69db6a4fcdc6046d47f7b840
20 janvier 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur François SURBLED, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
69db888acdc6046d47f9acd8
69dbb003cdc6046d47fc4f0d
7 avril 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Thierry CHRIQUI président, Monsieur Pascal BARRE, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
69dbc18bcdc6046d47fd7e8d
69dbf371cdc6046d4703a065
7 juillet 2025
Juges présents lors des débats : Monsieur Axel KIVICI-PIREDDA président, Monsieur Frédérik HERBAIN, Monsieur Laurent DELAUNAY, juges.
69dbf89ccdc6046d4703f22d
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300973
14 septembre 2017
Antoine Z..., domicilié [...] , 3°/ à la société Laurent Z...