Ramin, rapporteur public, - et les observations de Me Cerveaux, substituant Me Belloteau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

C souffre de phénylcétonurie, maladie génétique rare entraînant une augmentation de la phénylalaninémie dans le sang, ce qui est particulièrement toxique pour le cerveau, et qui a été diagnostiquée tardivement

provision à hauteur de 25 644, 39 euros correspondant aux sommes proposées par le FIVA et d'une demande de complément d'expertise en exposant que Jean-Marie X... est décédé le 21 mars 2009 d'une tumeur au cerveau

Claude Cervera, demeurant 86, rue du Rocher, 75008 Paris, 24 / de la société New England international Surety - Co Padilla et associates building, dont le siège est 32, East Street, Panama City,

B..., représenté par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 6 mars 2023, du tribunal administratif de la Réunion ; 2°) d’annuler la décision du 14 octobre 2021 par laquelle le

Il a souscrit pour eux des assurances scolaires et il ressort d'un échange de courriers électroniques qu'il a été tenu informé par l'hôpital de l'intervention chirurgicale au cerveau de B réalisée le 25

D B, frère du requérant, qui présentait une tumeur au cerveau, a fait l'objet en 2023 d'une intervention chirurgicale, associée à une chimiothérapie, à la suite de laquelle il demeure atteint de séquelles

Durant cette intervention, une dérivation ventriculo-péritonéale par shunt, consistant en la pose d'une valve faisant dériver l'excès de liquide céphalorachidien vers l'extérieur du cerveau, a été mise

A, représenté par Me Cervoni, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2005501 du 14 décembre 2021 du Tribunal administratif de Montreuil en tant qu'il a rejeté le surplus de sa demande tendant

C A, et les observations de Me Cervello, représentant le conseil départemental de la Ville de Paris de l'ordre des médecins. Considérant ce qui suit : 1. En 2004, M.

Au demeurant, les résultats de l'IRM du cerveau B E effectuée par l'équipe médicale du CHU de Rouen, étudiés dans le cadre de l'expertise judiciaire, présentent, selon le rapport d'expertise, de " discrètes

suivante : Par une requête, enregistrée le 25 mai 2021, la société Rhône Calorifuge, représentée par le Cabinet MJ Synergie, mandataires judiciaires, et par le Cabinet Debrosse-Avocats agissant par Me Cerveau

au plus haut niveau de l’Etat à Madagascar, expliquant que certains mis en cause aient été relâchés après avoir été condamnés et, notamment, la personne présentée par la presse locale comme étant le cerveau

Il ressort des pièces du dossier que la requérante a été victime d'une dissection carotidienne ayant entraîné un accident vasculaire cérébral et qu'elle souffre d'une tumeur au cerveau, d'une œsophagite

potentiel d'atteinte à la santé humaine, ce risque se manifestant, a minima, par des troubles du sommeil, du stress, de l'électrosensibilité et, dans le pire des cas, par des tumeurs, en particulier au cerveau

sa cause n'a pas été instruite équitablement car les juridictions d'instruction ont refusé les contre- expertises demandées par la défense et en particulier celle visant à étudier les effets sur le cerveau

Octobre 2018, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Sabine MARIETTE, Président et par Audrey CERISIER

29543/15   Vasilios KONSTANTINOPOULOS est un ressortissant grec né en 1961 Kastriot BAKU est un ressortissant albanais né en 1987 Leonard BEIKO est un ressortissant albanais né en 1968 Banush CEREPI