François, Lionel, Xavier X..., né le 15 juin 1979 à Lorient (56100), de nationalité française est le père d'Aénor, Marie, José Y...née le 16 mars 2009 à Vannes (56), - substituer le nom de X...au nom

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-José BOU, Présidente de chambre et de la formation Monsieur Didier LE CORRE

PINSON-SEGERS-DAVEAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de MEAUX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-José

SUR LE FOND 64B N° RG 21/00620 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VDP4 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [F] [X] veuve [T] C/ [O] [K] Grosses délivrées le à Avocats : Me Aurélie BALESTRO Me Marie-josé

Marco K, demeurant ..., Mme Josiane F, demeurant ..., Mme Isabelle E, demeurant ..., Mme Marie-Thérèse B, demeurant ..., Mme Marie-José L, demeurant ..., M.

Marie-José, épouse X... Z... René A... Fabienne, épouse Z... B...

907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Annie DABOSVILLE, Présidente de chambre, et Mme Marie-José

- signé par Monsieur Fabrice JACOMET, président et par Mme Marie-José MARTEYN, greffier.

déclaration d'appel en date du 15 juin 2021, à : [S] [Z] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] [P] [Z] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Marie-José

2024 Date de saisine : 24 mai 2024 Décision attaquée : n° f22/00561 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation de départage de Bobigny le 22 mars 2024 APPELANTE S.A.S.

Me Emanuelle BEDDELEEM, Avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Décembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Christine DA LUZ, Présidente Mme Marie-José

JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 13 janvier 2026 Julien FERRAND, président Dominique DALBIES, assesseur collège employeur Marie-José

Jean-Claude R..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M. Yves-Marie N... et Mme Pascale O... ont formé un pourvoi contre l'arrêt du 4 novembre 2008.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-José BOU, Président, Madame Françoise BAZET, Conseiller, Madame Caroline DERNIAUX, Conseiller,

Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

SAS LOCAM N° SIRET : 310 880 315 00216 [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Guillaume MIGAUD de la SELARL ABM DROIT ET CONSEIL AVOCATS E.BOCCALINI & MIGAUD, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE

Jean-Claude L..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M. Yves-Marie N... et Mme Pascale J... ont formé un pourvoi contre l'arrêt du 4 novembre 2008.

Jean-Claude L..., Mme Marie-José K..., son épouse, M. Lucien M..., M. Yves-Marie N... et Mme Pascale J... ont formé un pourvoi contre l'arrêt du 4 novembre 2008.

- signé par Monsieur Fabrice JACOMET, président et par Mme Marie-José MARTEYN, greffier. * * * Le 22 juin 1985, Mme X... et M.

Pasquale X..., 2°/ à Mme Marie José Y..., tous deux domiciliés [...]                            , pris en leur qualité de copropriétaire des lots 320,114,33,41, défendeurs à la cassation ; Le demandeur