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44 424 résultats pour « Michot Composition Du »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 9

6545ee4e4ac6088318da1225

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Michel RISPE, Président de chambre Mme Sylvie FETIZON, Conseillère M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd7b

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

TRANSPORTS ANTONUTTI-DELMAS 115 rue Casimir Perier 95871 BEZONS représentée par Me Michelle DAYAN, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d96

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

demeurant 7, rue Las Cases-75007 PARIS Représenté par Me Philippe RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139 Assisté sur l'audience par Me Etienne MICHEL

Source officielle
CC

civ1

6137220fcd580146773f9e3b

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Michel X..., VRP salarié de la société anonyme dont M.

Source officielle
CC

comm

61372280cd580146773fdc6a

Cassation

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Michel X..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93d98

Appel

27 octobre 2017

27 octobre 2017

Michel X...à lui rembourser la somme de 56. 134, 37 € majorée des intérêts au taux légal à compter du 24 avril 2007, - rejeter la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919d6

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Avril 2014, en chambre du conseil, devant la cour composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed54

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

APPELANT **************** Société DFI, en son représentant légal 2 rue de Paris 92190 MEUDON représentée par Me Marie Béatrice FONADE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da4bfd83326c7063813

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Représentant : Me Françoise ROBAGLIA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : [5] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Mme [Z] en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68f07da4bfd83326c7063815

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Représentant : Me Françoise ROBAGLIA, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : [6] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Mme [X]en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65b359971d7564000872daff

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DE LA COUR La cour, statuant sans audience, composée de Madame Michelle SALVAN, président de chambre, Madame Marie-Anne BLOCH, conseiller et Madame Stéphanie BOUZIGE, conseiller, qui en ont délibéré

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162a32536ab09eb9a2fd80b

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

ayant pour conseil Me Gilbert COLLARD, avocat au barreau de MARSEILLE (absent) INTIMEE LA POSTE, demeurant [Adresse 1] non comparante PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd89829

Appel

21 juin 2007

21 juin 2007

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Gabrielle MAGUEUR, Président, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller, Monsieur Philippe BOIFFIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a839

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

BANQUE CHAIX COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 22 JANVIER 2008 APPELANT : Monsieur Michel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e17b

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Michel X... auprès de la société Poe MA Insurances à compter d'août 2001.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

64ae4b06a1775905dba3bc42

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

MICHEL S.

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a50cf2b8594705dbfccc3d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Philippe GATIN, avocat au barreai de [Localité 10].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd88587

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

SEPTEMBRE 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 04/04881 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JUILLET 2004 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 99/11143 APPELANT : Monsieur Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c979bd3db21cbdd88703

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

SEPTEMBRE 2006 Numéro d'inscription au répertoire général : 04/04881 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 JUILLET 2004 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 99/11143 APPELANT : Monsieur Michel

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00555

Cassation

5 avril 2022

5 avril 2022

Michon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat d'[Z] [D], et les conclusions de M.

Source officielle

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