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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3 ème Chambre
DTA_2103198_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Mulot, premier conseiller ; Assistés de Mme Hussein, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 24 novembre 2022. Le rapporteur C. BOUVET La présidente, A.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2104744_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juin 2023. Le rapporteur, signé C. BOUVET Le président, signé J.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2400375_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Mulot, premier conseiller, M. Baude, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. Le rapporteur, F. –E.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2403069_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2025. Le rapporteur, signé C.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2403450_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Robin Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2025. La présidente-rapporteure, signé A.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2405222_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2025. Le rapporteur, C. BOUVET La présidente, A.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2404126_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2025. Le rapporteur, signé C.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2404355_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 février 2025. Le rapporteur, signé C.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2500948_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Mulot, premier conseiller, M. Baude, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. Le rapporteur, signé F. -E.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2300083_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Mulot, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 juin 2023. Le rapporteur, signé C. BOUVET La présidente, signé A.
Source officielleChambre commerciale
6970ae0fcdc6046d471917ed
20 janvier 2026
20 janvier 2026
LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [R] [W] [T] [N] né le [Date naissance 6] 1956 à [Localité 9] Allemagne (34) [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Ophélie MUOT
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f4e704a005d1ed6fb8
19 avril 2023
19 avril 2023
LAVILLE, avocats au barreau D'AVEYRON INTIMEE : SAS MAUREL AVEYRON [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Marie-Pierre DESSALCES de la SCP DESSALCES & ASSOCIES, substituée par Me Ophélie MUOT
Source officielle5e chambre civile
642d1499cb8fa004f57da213
4 avril 2023
4 avril 2023
EXPRO, JCP DE MONTPELLIER N° RG 20-001398 APPELANTE : Madame [W] [G] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jessica MUNOT de la SCP ALBEROLA
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f93
9 août 2021
9 août 2021
Il convient d'ajouter que la société MPR s'était engagée, par devis révisé signé le 2 juillet 2015 d'un montant de 47 830,51 euros, à fournir et poser de la « brique mulot 28.5*5*5 vieilli rouge non gélif
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2304935_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Mulot, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement des étrangers. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleJuge Unique
DTA_2303848_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
Mulot, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge du contentieux de l'éloignement des étrangers. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4e chambre 2e section
603417aa5a4f2c0754c78237
6 février 2017
6 février 2017
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle TIMBERT, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT
Source officielle4e chambre
60327f6c47f35ab360da88c0
22 janvier 2018
22 janvier 2018
délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, Président, Madame Céline MARILLY,Conseiller, Madame Isabelle DE MERSSEMAN, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT
Source officielle4e chambre
6034a14b9664008d9b5f11c8
31 octobre 2016
31 octobre 2016
la cour composée de : Madame Michèle TIMBERT, Président, Madame Anna MANES, Conseiller, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT
Source officielle4e chambre
603559f1dbfbfe82511196fc
9 mai 2016
9 mai 2016
délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle TIMBERT, Président, Madame Sylvie DAUNIS, Conseiller, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Nathalie MULOT
Source officiellePage 52 sur 77