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1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

6707701981e733ee26982e3b

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Société DALKIA INFRASTRUCTURES DE TELECOMMUNICATIONS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle

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CA

Chambre 4-5

680b1f9a4d571f883366925a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Il produit un échange de mails du 19 mai 2017 dans lequel il indique à son supérieur, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6360caa93c369c7f74997097

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

HP FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J044 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Chambre Civile

686647d1677a6ea52042bfe3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

S.C.P. [20] [U] [A] [9] Siège socila [Adresse 5] Représentée par Me Philippe REUTER de la SELARL SELARL D'AVOCATS REUTER-DE RAISSAC-PATET, avocat au barreau de NOUMEA Représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Affaires civiles

6a10a543cdc6046d479b3f78

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ETANCHEITE 21 inscrite sous le n° SIRET 880 011 838 00021 [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin MARRAUD DES GROTTES, avocat postulant au barreau du JURA et Me Jean-Christophe BONFILS du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6a17d3bdcdc6046d47312d46

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

INTERNATIONAL prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 5] [Localité 3] Immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 341192227 Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69f44d64cdc6046d472f58c6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle produit, pour démontrer qu'elle se montrant 'arrangeante' avec les salariés, un échange de SMS avec Mme [J] du 4 mars 2018, sur des jours de congés et des heures à rattraper.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

68e743143940dd585f4f7520

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

diligences, représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège Immatriculée au R.C.S de [Localité 6] sous le numéro : 339 030 702 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f07bfa8df3795388ea99d2

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Encadrement (n° F 23/00082) Madame [A] [K] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Julie COUTANT, avocat au barreau de REIMS et par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163c0a9accd9695a4209

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Cet échange lui a causé un réel choc. Il lui est également reproché de ne pas avoir communiqué les bilans d'activité.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4db8594705dbfcc948

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

[T] [A] ont été licenciés pour faute grave, - concernant les messages échangés avec M. [H], rien ne permet de certifier la date, l'expéditeur et le destinataire des échanges.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64a50c4eb8594705dbfcc94c

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Les magistrats en ont, dans leur délibéré rendu compte à la cour composée, outre eux-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code de procédure

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

68660f74bbe0ac41ca81b09b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DOCTOLIB N° SIRET : 794 598 813 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 Plaidant: Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-5

680b1f984d571f8833669242

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-5

67ef73394fc2fb864ebd1d22

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[F] dans les pays où il travaillait et produit des échanges de mail de janvier 2017 et août 2018.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90e9abd0e067a2193f3

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Les échanges d'informations stratégiques en faveur de Madame [T], dont nous avons la preuve, nous confortent dans le fait qu'il ne s'agissait pas d'agissements innocents.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d90f9abd0e067a219405

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00545

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Y... sera donc débouté de sa demande en paiement de la somme de 835,20 € formée au titre du remboursement des frais de mutuelle ; qu'en définitive, mis à part quelques échanges un peu vifs mais restés

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6a192f5ccdc6046d4754e8f7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillère

Source officielle