SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA

Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, en charge du rapport.

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

, conseiller, ont rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Présidente de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA

intervention forcée) CONODOR [...] assigné par dépôt en l'étude COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue le 18 mars 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Laure-Aîmée GRUA-SIBAN

;        44770/10 17/06/2010 Gaetano CHIARIELLO 21/03/1955 Acerra               44772/10 17/06/2010 Giuseppina LA GRUA

avait estimé le coût trop élevé ; que la Société BATI EUROPE INTERIM a alors fait une nouvelle proposition ; qu'en cours de discussions, la Société SPIE SCGPM a engagé trois intérimaires dont deux grutiers

accepté les mentions portées sur ce document et ainsi pris en charge un conteneur CHLH4278223 plein de marchandises pour un poids total de 19 892, 80 kg; - ce poids n'a pas été remis en cause par le grutier

dol d'E2MI, soit une inexécution délibérée de son obligation contractuelle, en matière de démontage et de préparation de la presse alors que l'expert de Caillau met en cause la responsabilité du seul grutier

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport,. aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport,. aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

sacs de jute ou de papier soit ensuite en containers ; que toujours selon ce rapport, .aucun poste de travail ne peut être certain d'avoir échappé au risque : dockers de bord, de terre, chauffeurs, grutiers

SOUSA, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA

DE CLÔTURE du : 12 juin 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Mme Laure Aimée GRUA

SOUSA, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure- Aimée GRUA

DE CLÔTURE du : 03 avril 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA