CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 392 résultats pour « Karine Michel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6032075c20abe73f47a27d4e

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

au barreau de BESANCON, avocat postuant et par Me Catherine LESIMPLE-COUTELIER, avocat au barreau de TOURS, avocat plaidant INTIMEE Madame [H] [X], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Michel

Source officielle
CA

3e Chambre A

6163514da2ead9ed860b6eea

Appel

20 mai 2011

20 mai 2011

sous le n° 966 801 201 [Adresse 13] - [Localité 1] représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée par Me Patrick BERTHIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Karine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02703

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

Michel NNN..., domicilié [...]                              , 80°/ M. DDDDDDD...

Source officielle
CA

Chambre 4-5

631ad8d139cffb4f13674375

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Michelle SALVAN, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

631ad8d139cffb4f13674379

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Michelle SALVAN, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6163121f615c943a65e0437c

Appel

10 novembre 2011

10 novembre 2011

09/10345 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 Août 2009 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 08/06638 APPELANTE SARL SKEEN [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Karen

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67f5739abbf04ef7857bd358

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

WA RETAIL PLESSIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Michael GABAY, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, avocat postulant, vestiaire : PC95, Me Karine HEUDRON HAUGUEL, avocat au

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0903DEC000683510

Admin. suprême

3 septembre 2015

3 septembre 2015

des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 3 septembre 2015 en un comité composé de   :   Ledi Bianku , président,   Paul Mahoney ,   Krzysztof Wojtyczek, juges, et de Karen

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f79066fd7c90fc2299

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f79066fd7c90fc229d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66ff857ca4ff9ec259c0941b

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63d3796ed1bc2605de4b45ea

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

65aa1faea34ad1000858172f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cef37935f50008be3f6f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Greffier lors des débats : Mme Karen VANNUCCI.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67097cea06866c0645d4a536

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

SCP EZAVIN [A], [B] Grosse(s) délivrée(s) à Me Nathalie ELMOZNINO Expédition(s) délivrée(s) à Me Michel MONTAGARD à Me Philippe SAMAK à Me Karine DABOT RAMBOURG le Président

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC002859111

Admin. suprême

19 mars 2015

19 mars 2015

européenne des droits de l’homme (quatrième section), siégeant le 19 mars 2015 en un comité composé de   :   Ledi Bianku, président,   Paul Mahoney,   Krzysztof Wojtyczek, juges, et de Karen

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000036157840

Admin. suprême

1 décembre 2017

1 décembre 2017

A...B...a été hébergé, au cours d'un voyage en Egypte, en 2007, par les frères Fabien et Jean-Michel Clain, ressortissants français qui ont eux-mêmes été mis en cause dans le démantèlement d'une filière

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6708bff1445a086e2bceda41

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

d'aide juridictionnelle d'AIX EN PROVENCE) représentée par Me Eloïse PIETTE, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Société LEADER [Localité 2], sise [Adresse 1] représentée par Me Jean-Michel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ed08

Appel

23 janvier 2012

23 janvier 2012

né le 20 Décembre 1971 à DIJON (21000) ... 69006 LYON 06 représenté par Me André BARRIQUAND, assisté de Me Karen PICOT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Claudia Vanessa A... épouse

Source officielle
CA

8ème chambre

642e63eb826f3a04f5216879

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

société LES PETITS CUISTOTS, SAS inscrite au RCS de Paris sous le numéro 823 743 935 ayant son siège social sis [Adresse 1], représentée par son représentant légal Représentée par Me Audrey-elise MICHEL

Source officielle

Page 53 sur 70

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.