Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre.

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Burgelin, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat des époux Y..., de Me Foussard, avocat des époux

Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2023, la SCI de la Mordoré, représentée par Me de Lagarde, demande au tribunal d'annuler un titre exécutoire émis le 3 février 2023

N° RG 23/03018 N° Portalis DBXS-W-B7H-H46H N° minute : 25/00156 Copie exécutoire délivrée le 02/04/2025 à : - la SELARL CABINET JP - Me Pierre-François GROS - Me Sylvia LAGARDE TRIBUNAL

Lagarde, magistrat désigné ; - les observations de Me Zwertvaegher, pour M. A, qui reprend les moyens de la requête ; - et les observations de M.

Lagarde, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Breysse, représentant la commune de Mondrgaon.

BSL [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] / France Représentant : Me Denis ROUANET de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [R] [P] [Adresse 1] [Localité

Y..., demeurant Le Chef lieu, 73800 Laissaud, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 novembre 1997, où étaient présents : M.

mise en état de la chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles, le 25 avril 2024 dans toutes ses dispositions (n° RG 24/737), . déclarer recevable l'appel nullité interjeté par la société Lagardère

Langard n'étaient pas réunies, l'immeuble hypothéqué n'ayant pas été vendu pendant cette période et "qu'il ne restait plus à la banque qu'à attendre que M.

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

[Z] [V] né le [Date naissance 2] 1952 à [Localité 3] (42) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocats au barreau de LYON INTIMÉ : M.

Lautard-Mattioli, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Lautard-Mattioli, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Lautard-Mattioli, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique Considérant ce qui suit : 1. M.

Lautard-Mattioli en application de l'article L. 742-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile et de l'article R. 777-3-2 du code de justice administrative.