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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Chambre B
615e0dd5c25a97f0381f4fd2
6 novembre 2014
6 novembre 2014
En outre, l'expert a relevé que les rivets de la grille de la porte de secours du niveau - 2 du bâtiment B n'ont pas été coupés (page 16) et préconisé leur coupe pour un coût H.T. de 50€.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0929DEC000564307
29 septembre 2009
29 septembre 2009
Relevant domestic law The relevant domestic law is described in the Court’s decision in the case of Rippe v. Germany (dec.), no. 5398/03, 2 February 2006.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68df5a2b21a269c12720397e
1 octobre 2025
1 octobre 2025
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde RIBET
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91725
17 avril 2014
17 avril 2014
grand livre ne saurait suffire, - qu'il verse aux débats de nombreux documents : extrait de compte arrêté au 31 mars 2012, procès verbaux d'assemblée générale, mise en demeure, grand livre, extrait RIDET
Source officielle1ère Chambre
6347ac7629ffd2adfff4f485
12 octobre 2022
12 octobre 2022
domicilié [Adresse 11] prise en la personne du chef du département recours corporel dûment habilité à cet effet [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 10] Représentées par Maître LOMBARD de la SELARL RIVET
Source officielle2 e chambre civile
642fb60ecece1704f5747540
6 avril 2023
6 avril 2023
domicilié en cette qualité au siège : [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Patrick AUDARD, membre de la SCP AUDARD & ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 8 assistée de Me Malaury RIPERT
Source officiellePremier président
688312df9a4bcd46bcddb140
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Code affaire : 96 E - Demande d'indemnisation à raison d'une détention provisoire L'affaire, plaidée à l'audience publique du 12 juin 2025, au Palais de justice de Besançon, devant Monsieur Marc RIVET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa65a029d9e20db03da
30 janvier 2024
30 janvier 2024
En l'espèce, Monsieur [S] [P] n'a pas pu reprendre son activité initiale de ripeur-chauffeur-équipier de collecte.
Source officielle8ème chambre
DTA_2508171_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
alors même que le requérant a travaillé de juin 2017 à décembre 2019 comme manutentionnaire dans le cadre d’un contrat de travail à temps partiel, puis, de février 2020 à avril 2023, en qualité de ripeur
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2503305_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
elle souhaite proposer sa candidature afin de bénéficier de deux dispositifs, en l’espèce la délégation au Centre national de la recherche scientifique et la prime individuelle du régime indemnitaire (RIPEC
Source officielle6ème chambre
DTA_2310042_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Féral, président, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2024. Le rapporteur, signé F.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301283_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Délibéré après l'audience du 3 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301524_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition du greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, signé S.
Source officielle6ème chambre
DTA_2301544_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 19 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2305151_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 12 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210617
24 septembre 2020
24 septembre 2020
mai 2007 ; qu'il n'était pas discuté par l'employeur, qui faisait notamment valoir dans ses écritures que le risque routier était expressément recensé parmi les risques auxquels étaient exposés les ripeurs
Source officielle6ème chambre
DTA_2209886_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Délibéré après l'audience du 3 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204692_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 17 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Mégret, présidente, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203492_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Féral, président, Mme Rivet, première conseillère, M. Gibelin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2024. Le rapporteur, signé F.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203653_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Fabrice Gibelin, premier conseiller, Mme Sabine Rivet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 novembre 2022. La rapporteure, signé S.
Source officiellePage 53 sur 127