25/560 DEMANDEUR : Monsieur [U] [P] [I] [B] né le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Stéphanie COHEN, avocate au barreau de Paris, substituée par Me Audrey

[Y] lui a rétorqué le 19 mai 2020 en le mettant en demeure d'avoir à fournir des explications et des justificatifs sur les différents comportements qu'il lui reproche. La société SBS et M.

L'article 7.2 du règlement de la consultation a précisé que les critères relatifs aux délais de pose et de livraison ont été évalués en considération des renseignements fournis sur le bordereau des prix

La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.

expulsion locative à la justification d'un relogement en disposant, en son article unique, qu' " il ne sera procédé aucune expulsion locative sur le territoire de la commune tant qu'il n'aura pas été fourni

s'accroître après la fin des vacances d'hiver ; -il est porté une atteinte grave et manifestement illégale à la liberté fondamentale que constitue l'égal accès à l'instruction, dès lors qu'ils ont fourni

représenté par Me Julie F..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey I..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery Y..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame

représenté par Me Julie D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey G..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery H..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame

représenté par Me Julie D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey G..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery H..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame

représenté par Me Julie D..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey G..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery H..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame

représenté par Me Julie C..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Audrey F..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant et Me Valery Y..., avocat au barreau d'AVIGNON, plaidant Madame

Gentilini, conseillère, GREFFIER : Mme Nadège Rodrigues, greffière, lors des débats, et Mme Audrey Bachimont, greffière, lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 14 mai 2024,

Courant juin 2017, deux hélices neuves ont été fournies par St Boat et installées par Yatching Médoc.

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Audrey VANHUSE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Monsieur Renaud DELOFFRE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président

COUDOURNAC, Magistrat, Juge aux affaires familiales au Tribunal judiciaire d’Ajaccio, assisté de Madame Audrey Tavignot, greffière, ENTRE Monsieur [T] [Z] né le 28 Septembre 1970 à AJACCIO (20000)

Portalis DBYV-W-B7I-G4GX Minute N°24/00798 ORDONNANCE statuant sur la seconde prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 11 Octobre 2024 Le 11 Octobre 2024 Devant Nous, Audrey

premier ressort, prononcée publiquement par mise à disposition au greffe le 29 Décembre 2023, par Madame Anne de LACAUSSADE, en qualité de Juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey

La présidente du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Le président du tribunal a désigné Mme Audrey Macaud, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.