Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d6
18 février 2008
18 février 2008
(avocat au barreau de SAINT-DENIS) INTIMES : Maître Christophe Y... ... 97490 SAINTE-CLOTILDE Représentant : Me Pierre A...
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000020871136
7 juillet 2009
7 juillet 2009
Christophe A, demeurant quartier le château, le village, à Châteauneuf de Vernoux (07240) ; la FEDERATION NATIONALE DES MINES ET DE L'ENERGIE CGT et M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aae96e9a46d1f5a76c66b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DESHAYES, Vice président Président - Jean-Pierre GUILLEMOT, Assesseur employeur - [X] [W], Assesseur salarié Greffière : Margot MORALES DÉBATS : À l'audience publique du 20 Novembre 2024 à l’issue
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aaed1e9a46d1f5a76c8ed
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DESHAYES, Vice président Président - Jean-Pierre GUILLEMOT, Assesseur employeur - [D] [E], Assesseur salarié Greffière : Margot MORALES DÉBATS : À l'audience publique du 20 Novembre 2024 à l’issue
Source officiellecr
6079a8659ba5988459c4d1b9
30 novembre 1995
30 novembre 1995
Christophe, - A... Pascal, - B...
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2024:483028.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M. Nicolas Boulouis Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473645.20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Maxime Boutron, rapporteur public.
Source officielleMise à disposition - Procédures collectives
69a2a9b4cdc6046d47045b91
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Jean-Christophe GREMILLET M. Philippe ARTAUX Greffier : M. Christophe BOSCHER Ministère Public la République : M.
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007822306
22 juillet 1992
22 juillet 1992
Jean-Christophe X... ; M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000018935334
26 mai 2008
26 mai 2008
Christophe AW, demeurant ... et 199 autres requérants ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e074fbcdc6046d47697de6
11 avril 2025
11 avril 2025
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ41 Prononcé le 11/04/2025 par Monsieur Christophe
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
668edbbe2980a82f59dc205e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
CAP IMMO SUD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Renaud ARLABOSSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [H] [U], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Christophe
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008146827
6 septembre 2002
6 septembre 2002
Christophe X..., ; M.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453887.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Christophe Cattez, M. Christophe Covin, M. Philippe Demol, Mme Christelle Duchemin, M. Se´bastien Ducrocq, M. Samuel Duhautoy, M. Tony Duhautoy, Mme Noural El Ouahabi, M. Je´ro^me Fasquel, M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494966.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495256.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de la voie routière ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494921.20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495391.20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, -les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique, La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Celice, Texidor, Perier, avocat de M
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:478944.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Christophe Barthélemy, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M. Florian Roussel, rapporteur public.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:487830.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Christophe Pourreau, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Dorothée Pradines, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 54 sur 1360