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2 514 résultats pour « Gustave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a507

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

Commerce de ROUBAIX TOURCOING du 19 Mai 2005 REF : TF / CP APPELANTE CAISSE D'EPARGNE ET DE PRÉVOYANCE DE FLANDRE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 24 avenue Gustave

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1bd

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, en date du 29 Novembre 2010, enregistrée sous le no 10/00626 ARRÊT DU 07 Juin 2011 APPELANTE : Société CARREFOUR SAINT SERGE 3 Bd Gustave Ramon 49000 ANGERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935d6

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

Stéphane X... ... 49280 SAINT CHRISTOPHE DU BOIS Représentant : Me Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : SAS IP3 VENDEE 1 rue Gustave

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942cf

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

Monsieur Gustave Z... né le [...] à POINTE A PITRE (97110) Demeurant [...] Représentés tous deux par Me A...

Source officielle
CC

civ3

61372181cd580146773f4574

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Gustave H..., demeurant ... (2e), 2°/ Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Molière, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ3

61372198cd580146773f5145

Cassation

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Gustave X..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

61372100cd580146773f02de

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Alaine Gustave Monsieur XU... Gaston Ruffin Robert Madame YX... Blanche YB... Madame YX... Francette ZO... Monsieur YX... Franck T... Monsieur YX... YD... Théophile Monsieur YX...

Source officielle
CC

soc

613720c4cd580146773ee35e

Cassation

2 février 1989

2 février 1989

Gustave demeurant ... (Val d'Oise), 2°/- Monsieur A... Frantz demeurant ... sous Bois (Seine Saint-Denis), 3°/- Monsieur O...

Source officielle
CC

civ1

613721ffcd580146773f95ba

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Ah Soy, boulevard d'Alsace Papeete, d - Gustave Chan E...

Source officielle
CC

soc

61372288cd580146773fe179

Cassation

19 juillet 1995

19 juillet 1995

Gustave, demeurant Saint-Robert à Baillif (Guadeloupe), 45 / M. Gontrand B..., demeurant Bourg à Baillif (Guadeloupe), 46 / M. Marcel R..., demeurant ..., 47 / M.

Source officielle
TA

juge unique (2)

DTA_2002897_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Il résulte de l'instruction que la Métropole Européenne de Lille a conclu avec la société SADE CGTH un marché public de travaux afin de remplacer deux collecteurs unitaires situés rue Gustave Delory et

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200045_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

réhabilitation de friches industrielles autour d'un projet culturel ou artistique, la Ville d'Amboise souhaite acquérir le site immobilier composé de plusieurs bâtiments dont l'élément principal est signé Gustave

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03002_20250328

Admin. Appel

28 mars 2025

28 mars 2025

2013 au 1er septembre 2016 à l'école élémentaire publique Antide Boyer, puis au collège Joseph Lakanal de l'année scolaire 2016-2017 à l'année 2019-2020, et, enfin, au lycée professionnel régional Gustave

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2309158_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Il a poursuivi ses études universitaires en s'inscrivant dans un cycle de master mention " culture et métier du web " à l'université Gustave Eiffel dont il suit les cours avec assiduité et valide son

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TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2300469_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

A B, demeurant 54 rue Gustave Eiffel à Créteil (94000), représenté par Me Lengrand, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'enjoindre

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TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2300937_20230225

Administratif

25 février 2023

25 février 2023

E a été scolarisé au collège Ouvoimoja de Passamainty-Vahibé à compter de l'année scolaire 2016-2017 pendant quatre ans puis au lycée polyvalent Gustave Eiffel de Kahani.

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2205791_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

S'il est justifié du suivi médical à l'hôpital Gustave Roussy dont son fils a fait l'objet de 2019 à avril 2022, il n'est pas produit d'élément quant à la nature de sa prise en charge actuelle et quant

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE03477_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Si les époux produisent en appel un certificat médical en date du 16 décembre 2021 du Docteur C D, généraliste à l'Institut Gustave Baguer, qui précise " que l'enfant nécessite un suivi médical régulier

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2309446_20230714

Administratif

14 juillet 2023

14 juillet 2023

abords des lieux suivants : Place Jean Grandel, Place du marché ; parking Villebois Maroult ; rue de la Paix ; rue du Puisard ; rue des petites Murailles ; voie piétonne donnant accès au groupe scolaire Gustave

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TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2204629_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

A réside à Mayotte au moins depuis 2014 et l'âge de 19 ans, qu'il y a été constamment scolarisé depuis la classe de sixième jusqu'en terminale au lycée polyvalent Gustave Eiffel.

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