L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 2 janvier 2024 à 9h30.

L'affaire a été radiée du rôle de l'audience du 2 janvier 2024 à 11h00.

la société H2B avait interjeté appel du jugement ayant prononcé sa condamnation par acte du 24 novembre 2009, que sa liquidation judiciaire avait été ouverte par jugement du 1er février 2010 et que l'affaire

L'affaire a été radiée du rôle de la cour en l'absence de conclusions de l'appelant dans les délais fixés, puis réinscrite à sa demande reçue le 7 février 2023.

2020 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2018 relatif aux honoraires et aux frais de déplacement des médecins consultant mentionnés à l'article R. 142-16-1 du code de la sécurité sociale ; Dit que l'affaire

Dit que dans l'attente l'affaire sera radiée du rôle de la cour et qu'elle sera réinscrite à la requête de de la partie la plus diligente, .

DÉBATS : A l'audience publique du 06 Février 2024, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Avril 2024.

pièces justificatives (RIB, références du dossier, date d'intervention, régime d'appartenance de l'assuré, total des honoraires et des frais de déplacement, convocation et factures) ; Dit que l'affaire

de l'affaire et dit qu'elle ne pourra être remise au rôle que sur justification de l'accomplissement des diligences dont le défaut a entraîné la radiation ; que Maître Xavier Y..., constitué le 27 juin

Par ordonnance du 20 avril 2021, l'affaire a été radiée du rôle de la cour.

Dans leurs dernières conclusions sur incident notifiées le 20 juin 2022, ils sollicitent la radiation du rôle de la procédure pour défaut d'exécution de la décision de première instance, concernant les

Par jugement du 20 avril 2012, le tribunal des affaires de sécurité sociale a débouté [E] [Q] de ses demandes.

dernière, dans l'attente de la décision rendue par la Cour d'appel de NANCY sur appel du jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de NANCY rendue le 03 mars 2023 ; Dit que dans l'attente, l'affaire

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT DE RADIATION POUR SURSIS A STATUER DU 18 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/ 522 Rôle N° 12/09904 [U] [P] [C] [Z] [L] [G] SAS STRADALE

Par arrêt contradictoire du 19 février 2021, la cour a radié l'affaire du rôle, faute d'être en état d'être jugée. Sur la demande de la CIPAV, l'affaire a été réenrôlée le 18 mars 2021.

L'affaire a été radiée du rôle le 12 juin 2025 dans l'attente de la réalisation du bornage amiable. Par conclusions du 3 octobre 2025, les époux [Z] [X] ont sollicité la réinscription au rôle.

l'affaire du rôle ; Considérant que, certes le sursis à statuer ne dessaisit pas le juge et que la radiation n'est qu'une mesure d'administration judiciaire ; Considérant, toutefois, que le juge

de l'affaire et sa réinscription au rôle du conseil de prud'hommes de Longwy le 1er décembre 2014 n'a eu aucune incidence sur l'interruption de la prescription, la radiation n'ayant pas dessaisi cette

Par lettre recommandée du 27 juin 2016, Mme [Z] [M] a contesté cette décision devant le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale (TASS) des Ardennes.

Par jugement du 20 novembre 2017, le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Haute-Garonne a rejeté les moyens soulevés par la SARL [5] et a validé le redressement.