déclaration d'appel et l'avis d'orientation leur ont été régulièrement signifiés par acte délivré à étude le 2 mai 2023 s'agissant de Mme [V] [K], sans retour de l'accusé de réception et par procès-verbal de vaines

la procédure relative au premier appel est dans le débat ; Il convient de considérer que la signification du jugement du 10 mai 2019, à la SCI Kelly le 11 octobre 2019 selon un procès-verbal de vaines

Cité suivant les modalités de l'article 659 du code de procédure civile (procès-verbal de vaines recherches), et ce à plusieurs adresses distinctes, M. [H] [L] n’a pas comparu à l'instance.

Les intimées contestent cette domiciliation qui est, selon eux, inexacte, et invoquent les vaines recherches entreprises.

La déclaration d'appel et les conclusions de l'appelante leur ont été signifiées les 16 et 21 août 2023, à domicile pour M. et Mme [P] et selon procès-verbal de vaines recherches pour M. [Z].

Après avoir vainement recherché avec Enedis, par la voie amiable, une modification des pratiques comptables de son concessionnaire, le SICECO demande au juge du contrat d'ordonner à Enedis de procéder

(la société [...]) a endommagé ses installations, et qu'elle a vainement recherché à résoudre amiablement leur différend, la SA ENEDIS (anciennement ERDF) a fait assigner la société [...] et son assureur

Toutefois, à ce jour, ces recherches sont demeurées vaines, aucun poste n'étant disponible ou vacant.

La cour d'appel a ainsi caractérisé l'exercice préalable de vaines poursuites contre la personne morale. 7. Le moyen n'est donc pas fondé.

le maître de l'ouvrage ; Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande au titre de la révision du prix, alors, selon le moyen : qu'en se bornant à affirmer que la SCI soutient en vain

Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Capitaine, conseillers, Mme Salomon, MM.

s'est retiré doit établir, comme ayant la charge de la preuve, que sa créance exigible avant la publication du retrait de l'associé se rattache au passif antérieur à ce retrait; qu'en omettant de rechercher

l'huissier de justice instrumentaire avait signifié aux époux B... la sommation par procès-verbal, selon les formes prévues par l'article 659 du nouveau Code de procédure civile, ses démarches pour rechercher

la présence d'huile sur le lieu où s'était produit l'accident et, « partant », l'implication de leur véhicule, sans rechercher à quelle distance de l'accident le tracteur se trouvait et si cette distance

Nous avons recherché d'autres possibilités de maintenir votre emploi au sein de la société. Malheureusement, nos recherches sont restées vaines. ".

[T] dont il est précisé qu'il ne peut pas reprendre son activité mais ne fait pas état de l'impossibilité qui en résulterait de poursuivre les travaux, évoquant la recherche d'une solution par voie de

S'agissant de monsieur [G], l'acte a fait l'objet d'un PV de recherches infructueuses en date du 29 novembre 2024 conformément aux dispositions de l'article 659 du code de procédure civile en ce que l'huissier

En l’espèce, la société URBAN NEST a été assignée à son siège social par procès-verbal de vaines recherches.

Il convient de rechercher si la situation de madame [U] lui permet de bénéficier de délais avant l’expulsion qui doit être entreprise.

actuel serait abusive et déterminé par l'intention de leur nuire, alors que l'examen des correspondances produites aux débats fait apparaître que diverses solutions alternatives ont été longuement et vainement