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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2509723_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Maxence Evrard-Gras, Yoni Schemba, Stéphane Servonat-Blanc, Thibault Trubert et Noah Ulmer-Masseboeuf, représentés par Me Bellanger, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2402753_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Le centre hospitalier du Puy en Velay demande à ce que les opérations d'expertise soient opposables au docteures C et Trompette, qui ont prescrit et réalisé les mammographies de la requérante.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301473_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

La société civile immobilière SCI BARBARIE est propriétaire des parcelles cadastrées section A nos 4113 et 4125, situées 350 chemin du Cros de Martin à Gassin.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6b09bcdc6046d4757beb3

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Patrick BARBIER, en qualité de juge commissaire.

Source officielle
TJ

Service des référés

6686e85ce74459e0c7ed22d2

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assisté de Fabienne FELIX, Faisant fonction de greffier, DEMANDERESSE Madame [R] [G] [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Maître Alexis BARBIER

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2310952_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 10 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Tavernier, conseiller, M. Templier, conseiller.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2312202_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Délibéré après l'audience du 12 février 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Tavernier, conseiller, M. Templier, conseiller.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2312387_20240722

Administratif

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 1er juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme André, première conseillère, Mme Heng, conseillère.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2312500_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

Délibéré après l'audience du 8 juillet 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Tavernier, conseiller, M. Templier, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307212_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2307493_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Tavernier, conseiller, M. Templier, conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303799_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 5 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2309792_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Délibéré après l’audience du 1er avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02825

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

Barbier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00375

Cassation

27 mars 2018

27 mars 2018

Barbier, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00950

Cassation

1 septembre 2020

1 septembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. B...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02341

Cassation

26 novembre 2019

26 novembre 2019

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER et les conclusions de M. l'avocat

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02185

Cassation

13 novembre 2019

13 novembre 2019

Barbier, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER, les observations de la société

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02148

Cassation

17 novembre 2020

17 novembre 2020

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02943

Cassation

21 janvier 2020

21 janvier 2020

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. V...

Source officielle

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