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1 641 résultats pour « Chevasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00316

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

du bracelet de la montre Sili Forever constitué d'une bande de silicone sur laquelle sont apposés des motifs en relief en forme de bossages extérieurs et centraux reliés entre eux à la manière de chevrons

Source officielle

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TJ

Référés

69d01cd2cdc6046d47067ce7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Les chevrons utilisés comme linteaux ne sont pas fixés conformément aux règles de l'art. Par acte de commissaire de justice du 1er, avril 2025, M.

Source officielle
CA

13e chambre

643f891aad85da04f53a3d7a

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Il est précisé: 'couverture sur chevrons en ardoise d'Espagne, posées au crochet inox sur voliges' (caractères gras dans le devis).

Source officielle
TJ

Référés

66a2a9426b28f3ce99fac1cf

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

RESIDENCES FRANCO SUISSE [Adresse 6] [Localité 19] représentée par Maître Benoit VARENNE de la SELARL CHEYSSON MARCHADIER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0043 DEFENDERESSES Syndicat

Source officielle
CA

Chambre 3-1

696a9d0acdc6046d47927a17

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

plusieurs points de la couverture du local commercial : -à droite de la plonge à la jonction d'un élément ancien plus récent, infiltration qu'il juge ancienne car ayant provoqué le pourrissement d'un chevron

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69e277bdcdc6046d479bc27b

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

demanderesse , Madame [L] , à Madame [I] [G] , rédigé comme suit : “ Nos assurés ( Monsieur et Madame [L] ) avancent que vous auriez détérioré leur toiture ( retrait de certaines tuiles , retraits de chevrons

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

66fedf96172da17169e99615

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le 27 février 2019, monsieur [S] a bénéficié d’une cure d’hallux valgus pied droit au sein de l’Hôpital Privé [5], par ostéotomie en chevron du 1er métatarsien et de la tête de M2 après vissage de Weil

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

66ff85c7a4ff9ec259c0982a

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

sous-face 764,00 euros - terrasson zinc (80 m² déposé au lieu de 102m² ) 1928,64 euros - mise en place d'un bâchage quotidien (80 m² déposé au lieu de 102m² ) 300,80 euros - charpente (fourniture de chevrons

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

668839e0342d338c20d313b5

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

En l'absence d'explications et de pièce justificatives relatives à l'appel du 21 juillet 2023 : " renforcemt pan de bois et chevron " pour un montant de 43,35 euros, cette somme sera écartée.

Source officielle
TJ

Référés

6866e054d33109fd079b48fc

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

remplacement du liteau, réfection du solin plomb et du solin parisien avec les joints en ciment ; que le 22 novembre 2024, la société Entreprise [Z] est intervenue pour enlever la toiture, poser des demi-chevrons

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

678177886d34da2cbdcdaf7f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

la toiture ; qu'à la suite d'une nouvelle intervention du couvreur en 2024, ils ont constaté et fait constater par procès-verbal de constat de commissaire de justice le mauvais état d'une partie du chevron

Source officielle
TJ

Mise en Etat 1ère Chambre

679165f0d4c7e89d7fe2f39c

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Aucune des pièces versées aux débats ne permet d’établir que [W] [I] avait connaissance, postérieurement à de tels travaux, de la persistance d’infiltrations dans la mesure où, d’une part, l’état des chevrons

Source officielle
CA

1ère Chambre

679334cb54e6f046d26ca488

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le devis Fred rénovation comporte deux prestations : la pose d'un échafaudage sur voie publique et la réfection du côté gauche du chien assis avec enlèvement des tuiles plates et des anciens chevrons,

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e7a35bbe450008b2cc70

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

cours de rénovation, que des ardoises étaient entreposées dans les gouttières, que la toiture à gauche de panneaux solaires était démontée, que les panneaux en cause ne fonctionnaient plus, que des chevrons

Source officielle
CA

2ème Chambre

653b58f3502b828318c4e36b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

VOTRE MAISON DE VACANCES, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SCP CHEVASSUS-COLLOMB, avocat postulant au barreau d'ALBERTVILLE

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110368

Cassation

6 juin 2018

6 juin 2018

du Code de la consommation ; 2°) ALORS QU'en s'abstenant de s'expliquer sur le moyen tiré de la complexité du calcul du TEG qui n'avait pu être réellement effectué qu'en 2013 par un mathématicien chevronné

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda073de4efe649af4dbbd6

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

[V] [S] soutient la confirmation du jugement déféré, qualifie son vendeur de fervent amateur de véhicule automobile et de connaisseur chevronné de leur mécanique et à titre subsidiaire, recherche la garantie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86192

Appel

19 février 2002

19 février 2002

n'a déclenché aucune procédure d'enquête, qu'il n'y a aucune raison de suspecter l'impartialité de celui-ci, et de privilégier les investigations expertales de Messieurs F... et C..., tous pilotes chevronnés

Source officielle
CA

2e Chambre

616359d61416be03751aa40f

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Bernard CHEYSSON

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6163bf273aeb4b683cf414c3

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

confusion pour le grand public normalement attentif et avisé car les accessoires et équipement de sport visés par la marque contestée s'adressent au grand public et non pas seulement à des sportifs chevronnés

Source officielle