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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2103492_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
Emmanuelli, président, Mme Sorin, première conseillère, M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2000760_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Emmanuelli, président, Mme Chevalier, conseillère, Mme Bergantz, conseillère, assistés de Mme Katarynezuk, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a4
9 juillet 2008
9 juillet 2008
C / Emmanuel Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01704
16 septembre 2009
16 septembre 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Emmanuel X... de ses demandes en paiement de dommages intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Emmanuel, I... Philippe et N... Gilles ont eu respectivement la parole en dernier.
Source officielleTrib. de Commerce
69f704dbcdc6046d476c3985
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.
Source officielleTrib. de Commerce
69f71256cdc6046d476d305f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.
Source officielleTrib. de Commerce
69f713bdcdc6046d476d4a42
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Jugement prononcé publiquement sur le siège et signé par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président et par Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière à qui le président a remis la minute.
Source officielleTrib. de Commerce
69f9bf8acdc6046d47a65ba5
30 avril 2026
30 avril 2026
Dominique BUSSON Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Dominique BUSSON Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Michel CAP Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleTrib. de Commerce
69f9c170cdc6046d47a68123
30 avril 2026
30 avril 2026
Dominique BUSSON Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Dominique BUSSON Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Michel CAP Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110662
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Emmanuel Z..., domicilié [...] , 3°/ à M. Christophe Z..., domicilié [...] , 4°/ à M. Laurent Z..., domicilié [...] , [...]
Source officielleChambre 03
69a20e4ecdc6046d47f8842a
1 avril 2025
1 avril 2025
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 01 Avril 2025 par Emmanuelle BOUYÉ, Présidente, assistée de Blandine LAPAUW, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69b4697ecdc6046d47934ef4
30 janvier 2025
30 janvier 2025
LE DU Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Patrice LE DU Juges : Monsieur Marcel MICHAUD Monsieur Dominique BUSSON Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Emmanuelle
Source officielleChambre 6/Section 5
662a99eec8a1343b8cd5fa81
24 avril 2024
24 avril 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 6/Section 5 Affaire : N° RG 23/03790 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XQDF Madame [G] [H] Représentant : Me Emmanuel STENE, avocat au barreau de
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d4
20 août 2024
20 août 2024
EMMANUELLE OUDET-ELIEN ET MARILYN MONNIER-HELD sise [Adresse 1] - [Localité 5] Représentée par Me Vanessa MARTINVAL de la SCP MAYER-BLONDEAU GIACOMONI DICHAMP MARTINVAL, avocat au barreau de BESANCON
Source officielleService des référés
6686e890e74459e0c7ed257b
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Portalis 352J-W-B7I-C4RWR N° : 1 Assignation du : 13 Mai 2024[1] [1] 1 Copies exécutoires par LRAR à Me MUTELET délivrées le : ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 04 juillet 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
6686e8a0e74459e0c7ed2732
4 juillet 2024
4 juillet 2024
52893 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4SDG N° : 5 Assignation du : 11 et 16 Avril 2024 [1] [1] 3 Copies Certifiées Conformes délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 04 juillet 2024 par Emmanuelle
Source officielleJ.L.D.
67f80ae9cf40727a0043aff7
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N°RG 25/ 01318 - JLD hospitalisation [Z] [J] , né le 02-07-2002 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER RENOUVELLEMENT DE LA MESURE
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65b40249753f879640d4ae15
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[Adresse 4] C/ [S] [U] [Y] Grosse délivrée le à Me Caroline CASTERA- DOST SELARL EMMANUEL LAVAUD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ____
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007953452
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Emmanuel X..., pharmacien, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 55 sur 1591