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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
63ca41fb9066fd7c90fc22b9
13 janvier 2023
de séquelles invalidantes d'une entorse du genou droit et de la cheville gauche qui ont entraîné des arrêts de travail continus depuis le 1er octobre 2014, d'une luxation du coude gauche, d'une gonalgie
2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fe0188778318399615
9 octobre 2023
W] désigné dans le cadre de l'expertise L. 141-1, suite à la contestation de la date de consolidation retenue par le médecin conseil, indiquait le 11 février 2019 s'agissant du genou droit : « les gonalgies
Chambre Sociale-1ère sect
63b546f9c9018405dfcaadaf
3 janvier 2023
cour de céans d'une « requête en omission de statuer et en erreurs matérielles », a sollicité la prise en compte de « la nette déviation en varum, l'arthrose, la chondropathie, la gonarthrose, la gonalgie
627ca6834781dc057dee7922
9 mai 2022
a été pris en compte dans le cadre de l'examen clinique du médecin conseil qui rapporte que l'accident pris en charge a eu lieu 12 ans après une fracture du tibia péroné à droite ayant laissé des gonalgies
Chambre Sociale-Section 3
64bf678b8fb8a9d9693e179c
24 juillet 2023
Le diagnostic de gonalgie par hernie discale L2L3 a été confirmé par le médecin-conseil de la caisse, qui a estimé que les conditions médicales réglementaires du tableau n°98 des maladies professionnelles
CTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffa5f3224acf58281317
7 janvier 2025
a quant à lui estimé que : " au vu de l'âge de l'assurée (née en 1960), des différentes pathologies (séquelles d'entorse sévère de la cheville droite en AT, cervicalgies et lombalgies chroniques, gonalgies
Chambre 4-8a
66a33c1102a12a235bae6c2c
25 juillet 2024
promontifixation par voie coeliscopique dans le cadre d'une cystocèle et rectocèle, d'une DMLA exsudative bilatérale, d'une dépression chronique, d'un diabète non insulino dépendant, d'une gastralgie et d'une gonalgie
67102c159dbc6e3232bf5849
1 juillet 2024
Aux termes de son rapport, le médecin conseil observe : « AT du 04/03/20, CMI = entorse cheville droite, gonalgies droites, lombalgies gauches, brulure 1er degré de la face dorsale de la main droite (
2ème Chambre Cab2
661d6f61082b40ce99b67322
15 avril 2024
du préjudice Aux termes non contestés du rapport d’expertise judiciaire du docteur [N] l’accident a causé à Monsieur [W] un traumatisme crânien, une fracture déplacée de la clavicule droite, des gonalgies
Chambre 4 SB
6622096c9ce14200083897e5
18 avril 2024
En 2010, cet AT a été consolidé avec des séquelles à type de gonalgies sans lésions résiduelles et un taux de 2% qui a été attribué en IPP, taux confirmé en 2011 au TCI.
Référés Cabinet 1
669aad8430bd4f0c3f6b1ea6
15 juillet 2024
Suivant certificat médical établi le lendemain de l’accident, Monsieur [T] [D] [H] a présenté des cervicalgies bilatérales, des gonalgies bilatérales, une douleur costale gauche, une douleur de la cage
686eb6cb72b5e5e648cb2664
7 juillet 2025
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [H] [J] a présenté des cervicalgies sur contractures paravertébrale, une douleur exquise à la palpation des deux épineuses dorsales, des gonalgies
Chambre 4-8b
687b2a2be24ceec1d00d9062
18 juillet 2025
[U] est suivi pour une gonalgie bilatérale avec arthrose évoluée des deux genoux, une lombalgie sur rachis opérée en 1994 pour hernie discale, une hypertension artérielle traitée et une hyperplasie de
67f41aab4e0040aa3735df59
7 avril 2025
palpation, une douleur modérée au niveau du poignet droit sans impotence fonctionnelle, des douleurs au niveau de la main gauche sans impotence fonctionnelle ni déformation ni hématome ainsi qu’une gonalgie
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189499d8ceca1cd701906c
22 octobre 2024
Un nouvel arrêt de travail a été ordonné à compter du 1er novembre 2019 renouvelé, sans reprise du travail, en raison de gonalgies droites.
5ème Chambre
672088efd9b5cc5d4430a0f8
24 octobre 2024
[D] [W] indique que son état de santé se serait aggravé en ce qu'il souffrirait : de gonalgies bilatérales, de coxarthrose bilatérale, de déformation des pieds, d'un syndrome de choc post-traumatique
4eme Chambre Section 2
65ab77fe36bfc00008d68ee4
19 janvier 2024
[Z] à partir du 3 septembre 2018, qui ont justifié la ménisectomie et les gonalgies qui s'en sont suivies ont, au moins partiellement, pour origine l'accident du 22 juin 2017 qui avait atteint ce même
3ème Chambre
DTA_2508808_20260219
19 février 2026
D..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 mai 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter le
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2500594_20250401
1 avril 2025
C a été victime d'un accident au genou droit ; depuis lors, il est en arrêt maladie pour des épanchements intra-musculaires et une gonalgie latérale aigüe ; - M.
Pôle 5 - Chambre 6
603390fb826bcd43c6faacdc
19 mai 2017
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND
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