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1 698 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

63ca41fb9066fd7c90fc22b9

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

de séquelles invalidantes d'une entorse du genou droit et de la cheville gauche qui ont entraîné des arrêts de travail continus depuis le 1er octobre 2014, d'une luxation du coude gauche, d'une gonalgie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6524e9fe0188778318399615

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

W] désigné dans le cadre de l'expertise L. 141-1, suite à la contestation de la date de consolidation retenue par le médecin conseil, indiquait le 11 février 2019 s'agissant du genou droit : « les gonalgies

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f9c9018405dfcaadaf

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

cour de céans d'une « requête en omission de statuer et en erreurs matérielles », a sollicité la prise en compte de « la nette déviation en varum, l'arthrose, la chondropathie, la gonarthrose, la gonalgie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627ca6834781dc057dee7922

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

a été pris en compte dans le cadre de l'examen clinique du médecin conseil qui rapporte que l'accident pris en charge a eu lieu 12 ans après une fracture du tibia péroné à droite ayant laissé des gonalgies

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

64bf678b8fb8a9d9693e179c

Appel

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Le diagnostic de gonalgie par hernie discale L2L3 a été confirmé par le médecin-conseil de la caisse, qui a estimé que les conditions médicales réglementaires du tableau n°98 des maladies professionnelles

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67b8ffa5f3224acf58281317

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

a quant à lui estimé que : " au vu de l'âge de l'assurée (née en 1960), des différentes pathologies (séquelles d'entorse sévère de la cheville droite en AT, cervicalgies et lombalgies chroniques, gonalgies

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c1102a12a235bae6c2c

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

promontifixation par voie coeliscopique dans le cadre d'une cystocèle et rectocèle, d'une DMLA exsudative bilatérale, d'une dépression chronique, d'un diabète non insulino dépendant, d'une gastralgie et d'une gonalgie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102c159dbc6e3232bf5849

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Aux termes de son rapport, le médecin conseil observe : « AT du 04/03/20, CMI = entorse cheville droite, gonalgies droites, lombalgies gauches, brulure 1er degré de la face dorsale de la main droite (

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

661d6f61082b40ce99b67322

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

du préjudice Aux termes non contestés du rapport d’expertise judiciaire du docteur [N] l’accident a causé à Monsieur [W] un traumatisme crânien, une fracture déplacée de la clavicule droite, des gonalgies

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6622096c9ce14200083897e5

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

En 2010, cet AT a été consolidé avec des séquelles à type de gonalgies sans lésions résiduelles et un taux de 2% qui a été attribué en IPP, taux confirmé en 2011 au TCI.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

669aad8430bd4f0c3f6b1ea6

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Suivant certificat médical établi le lendemain de l’accident, Monsieur [T] [D] [H] a présenté des cervicalgies bilatérales, des gonalgies bilatérales, une douleur costale gauche, une douleur de la cage

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

686eb6cb72b5e5e648cb2664

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [H] [J] a présenté des cervicalgies sur contractures paravertébrale, une douleur exquise à la palpation des deux épineuses dorsales, des gonalgies

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2be24ceec1d00d9062

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

[U] est suivi pour une gonalgie bilatérale avec arthrose évoluée des deux genoux, une lombalgie sur rachis opérée en 1994 pour hernie discale, une hypertension artérielle traitée et une hyperplasie de

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aab4e0040aa3735df59

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

palpation, une douleur modérée au niveau du poignet droit sans impotence fonctionnelle, des douleurs au niveau de la main gauche sans impotence fonctionnelle ni déformation ni hématome ainsi qu’une gonalgie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189499d8ceca1cd701906c

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Un nouvel arrêt de travail a été ordonné à compter du 1er novembre 2019 renouvelé, sans reprise du travail, en raison de gonalgies droites.

Source officielle
CA

5ème Chambre

672088efd9b5cc5d4430a0f8

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[D] [W] indique que son état de santé se serait aggravé en ce qu'il souffrirait : de gonalgies bilatérales, de coxarthrose bilatérale, de déformation des pieds, d'un syndrome de choc post-traumatique

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

65ab77fe36bfc00008d68ee4

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

[Z] à partir du 3 septembre 2018, qui ont justifié la ménisectomie et les gonalgies qui s'en sont suivies ont, au moins partiellement, pour origine l'accident du 22 juin 2017 qui avait atteint ce même

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2508808_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

D..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 22 mai 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande de titre de séjour, l’a obligé à quitter le

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500594_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

C a été victime d'un accident au genou droit ; depuis lors, il est en arrêt maladie pour des épanchements intra-musculaires et une gonalgie latérale aigüe ; - M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603390fb826bcd43c6faacdc

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Février 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND

Source officielle

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