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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0327DEC000420611
27 mars 2012
    Il était également indiqué qu’il souffrait de cardiopathie ischémique cornique, d’hypertension artérielle chronique, d’adénome de la prostate et de troubles névrotiques. 12.
Cour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e48
14 janvier 2015
X... présente une asbestose pleurale et parenchymateuse reconnue en Maladie Professionnelle No 30 avec un taux d'IPP de 15 % ; qu'il présente également une pathologie cardiaque ischémique avec 2 infarctus
9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8bca9bf26379030951
6 juillet 2022
et consultations précédents montre en outre une altération de la fonction ventriculaire gauche nettement altérée aux alentours de 35 %, sur la base desquels le docteur [W] conclut : « cardiopathie ischémique
ETRANGERS
62c91a87f3eafe9fcf075edd
8 juillet 2022
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me Iscen , cabinet avocat CENTAURES, PARIS mémoire en défense reçu le 08 07 2022 11h08 M. le procureur général : non comparant
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6352365c8c924eadffcc4613
20 octobre 2022
commémoratifs rappelés au paragraphe correspondant que Monsieur [U] [H] à la date de la demande du 25 avril 2017, présentait un syndrome du grêle court consécutif à une chirurgie de résection pour ischémie
6358cd91c40aa805a7864bb6
25 octobre 2022
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Iscen, avocat au barreau de Paris mémoire reçu le 25/10/2022 à 10h32 PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110672
14 novembre 2018
licenciement ; qu'il n'est pas contesté que Marguerite X..., accueillie de manière permanente au domicile de Mme A..., a été hospitalisée en urgence en service de neurologie le 24 mars 2015 pour un AVC ischémique
JLD
68eff5ccc07170de10e532db
9 octobre 2025
droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Ruben GARCIA, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me Elif ISCEN
Chambre 8/Section 1
68e403e1681ed727f2a3ecb1
6 octobre 2025
Selon le certificat médical du 8 avril 2025, il souffre d’une cardiopathie ischémique.
68e41a64681ed727f2a52295
3 octobre 2025
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Catherine AYMARD, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN
Rétention admin étrangers
697836afcdc6046d47d303d5
9 janvier 2026
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Cynthia NERESTAN, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN
652e260392ba09831876843f
14 octobre 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me ISCEN Elif, avocat PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(
Chambre 4-8
63660af9bb0cef7f742791b5
4 novembre 2022
indique que 'l'IRM cardiaque du 12/09/2016 montre une fraction d'éjection à 54%, ce qui est bien inférieur à la normale (70 à 75% de la FEVG) témoignant du retentissement sur le VG de l'accident ischémique
66df4a9c9b56f16fd33df1bc
2 juillet 2024
droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : Me Ruben GARCIA, avocat au barreau de PARIS , choisi par la personne retenue pour l’assister et régulièrement avisé ; - Me Elif ISCEN
66df4a9d9b56f16fd33df207
4 juillet 2024
en leurs observations, moyens et arguments : - Me Eugénie DUBOIS-TOUBE, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Maître Elif ISCEN
66df4aa09b56f16fd33df27d
à la demande de la personne retenue pour l’assister ; ou- Me Eugénie DUBOIS-TOUBE, avocat au barreau de MEAUX , choisi par la personne retenue pour l’assister et régulièrement avisé ; - Maître Elif ISCEN
66df4aa39b56f16fd33df308
d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : Me Ruben GARCIA, avocat au barreau de PARIS , choisi par la personne retenue pour l’assister et régulièrement avisé ; - Maître Elif ISCEN
66df4aa39b56f16fd33df317
puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Samir MBARKI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN
66df4ae59b56f16fd33df936
9 juillet 2024
entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Audrey SAGORY, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Maître Elif ISCEN
63d379a3d1bc2605de4b4750
26 janvier 2023
[N] est atteint d'une pneumopathie interstitielle, d'une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de stent sur l'artère interventriculaire antérieure en 2000, une cardiopathie vulvaire ayant justifié
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