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2 241 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0327DEC000420611

Admin. suprême

27 mars 2012

27 mars 2012

    Il était également indiqué qu’il souffrait de cardiopathie ischémique cornique, d’hypertension artérielle chronique, d’adénome de la prostate et de troubles névrotiques. 12.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfabd3db21cbdd91e48

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

X... présente une asbestose pleurale et parenchymateuse reconnue en Maladie Professionnelle No 30 avec un taux d'IPP de 15 % ; qu'il présente également une pathologie cardiaque ischémique avec 2 infarctus

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

62c67c8bca9bf26379030951

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

et consultations précédents montre en outre une altération de la fonction ventriculaire gauche nettement altérée aux alentours de 35 %, sur la base desquels le docteur [W] conclut : « cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

ETRANGERS

62c91a87f3eafe9fcf075edd

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me Iscen , cabinet avocat CENTAURES, PARIS mémoire en défense reçu le 08 07 2022 11h08 M. le procureur général : non comparant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6352365c8c924eadffcc4613

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

commémoratifs rappelés au paragraphe correspondant que Monsieur [U] [H] à la date de la demande du 25 avril 2017, présentait un syndrome du grêle court consécutif à une chirurgie de résection pour ischémie

Source officielle
CA

ETRANGERS

6358cd91c40aa805a7864bb6

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Maître Iscen, avocat au barreau de Paris mémoire reçu le 25/10/2022 à 10h32 PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110672

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

licenciement ; qu'il n'est pas contesté que Marguerite X..., accueillie de manière permanente au domicile de Mme A..., a été hospitalisée en urgence en service de neurologie le 24 mars 2015 pour un AVC ischémique

Source officielle
TJ

JLD

68eff5ccc07170de10e532db

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Ruben GARCIA, avocat au barreau de PARIS, choisi par la personne retenue pour l’assister, régulièrement avisé ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

68e403e1681ed727f2a3ecb1

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Selon le certificat médical du 8 avril 2025, il souffre d’une cardiopathie ischémique.

Source officielle
TJ

JLD

68e41a64681ed727f2a52295

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Catherine AYMARD, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

697836afcdc6046d47d303d5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Cynthia NERESTAN, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
CA

ETRANGERS

652e260392ba09831876843f

Appel

14 octobre 2023

14 octobre 2023

LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représenté par Me ISCEN Elif, avocat PARIS PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63660af9bb0cef7f742791b5

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

indique que 'l'IRM cardiaque du 12/09/2016 montre une fraction d'éjection à 54%, ce qui est bien inférieur à la normale (70 à 75% de la FEVG) témoignant du retentissement sur le VG de l'accident ischémique

Source officielle
TJ

JLD

66df4a9c9b56f16fd33df1bc

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : Me Ruben GARCIA, avocat au barreau de PARIS , choisi par la personne retenue pour l’assister et régulièrement avisé ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

66df4a9d9b56f16fd33df207

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

en leurs observations, moyens et arguments : - Me Eugénie DUBOIS-TOUBE, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

66df4aa09b56f16fd33df27d

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

à la demande de la personne retenue pour l’assister ; ou- Me Eugénie DUBOIS-TOUBE, avocat au barreau de MEAUX , choisi par la personne retenue pour l’assister et régulièrement avisé ; - Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

66df4aa39b56f16fd33df308

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : Me Ruben GARCIA, avocat au barreau de PARIS , choisi par la personne retenue pour l’assister et régulièrement avisé ; - Maître Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

66df4aa39b56f16fd33df317

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Samir MBARKI, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Me Elif ISCEN

Source officielle
TJ

JLD

66df4ae59b56f16fd33df936

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me Audrey SAGORY, avocat de permanence au barreau de Meaux désigné d’office à la demande de la personne retenue pour l’assister ; - Maître Elif ISCEN

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a3d1bc2605de4b4750

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[N] est atteint d'une pneumopathie interstitielle, d'une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de stent sur l'artère interventriculaire antérieure en 2000, une cardiopathie vulvaire ayant justifié

Source officielle

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