CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ventes
67f429224e0040aa37360f09
3 avril 2025
[S] [I] agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant représentée par Maître Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant, vestiaire
REFERES 1ER PP
67f9f6ff190d73a10ce27de6
11 avril 2025
ENTRE : SAS CHAUSSON MATERIAUX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Jérôme
2ème chambre 2ème section
67f6bbd2a9d5adc26061f2f9
9 avril 2025
par Maître Vanessa GRYNWAJC de l’AARPI DGS-GRYNWAJC-STIBBE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P211 DÉFENDERESSE Madame [I] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Astou
Référés
65a8d46be12c85000874af82
17 janvier 2024
Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - contradictoire.
66177da9e5d80f0008c2e7d4
10 avril 2024
Jérôme ALLEGRE. ORDONNANCE : - réputé contradictoire.
655c57ec05869c8318f0a7b2
4 octobre 2023
ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE AU REFERE Madame [L] [E] née le 21 Novembre 1961 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par la SELAS CHOPIN-PEPIN & ASSOCIES
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2300262_20230119
19 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 18 janvier 2023 et un bordereau de pièces enregistré le 19 janvier 2023, la commune de Montpellier, représentée par la SCP CGCB et Associés, conclut au rejet de la requête
2ème Chambre
633d1fde62f5393e2eb44957
4 octobre 2022
Axis Avocats Associes.
chambre 1-11
69cf3c38cdc6046d47ef45fe
19 mai 2025
comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE Avocat (P240) 2) SAS COREAL, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 479579716 Partie défenderesse : assistée de BERTIN & BERTIN AVOCATS Associés
63be63fb13ef607c90ab67a9
10 janvier 2023
Un conflit est survenu entre les associés de la SELARL Pharmacie de la Chapelle.
Pôle 1 - Chambre 9
64379e279477fe04f5cc65db
11 avril 2023
barreau de Marseille Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Maître Jérôme
4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1d
24 octobre 2022
de la SCP HOCQUARD ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0087 ETUDES DE CONTROLE D'INSTALLATIONS TECHNIQUES (ECOTEC) [Adresse 9] [Localité 11] Représentant : Me Corinne
6ème chambre civile
68e88b6d3ea43407b9fbb3e9
7 octobre 2025
PIRAS la SELARL GABARRA GUIEU PRUD’HOMME - AVOCATS la SCP GB2LM AVOCATS Me Pascale HAYS pour Me Delphine CAMACHO Me Régis JEGLOT la SCP LACHAT MOURONVALLE pour Me Jérôme MARTIN Me Rabia MEBARKI
Chambre 1-11 référés
63be62a813ef607c90ab62bb
9 janvier 2023
PHARMABEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Jérôme DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau
Pôle 5 - Chambre 1
651e5390a81daa831884f592
Demeurant [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Ayant pour avocat plaidant Me Jérome
JCP
69c58efdcdc6046d47147540
12 janvier 2026
FLOA, Société ADVENZIA BANK copie certifiée conforme délivrée le 12/01/2026 à - Maître Jérôme DUQUENNOY de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocats au barreau de CHALON-SUR-SAONE
6788a22fb815c30a4df70bac
15 janvier 2025
Chambre 1-3
67f0bdfa2b128a299768571e
4 avril 2025
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Grégoire ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE SCI GAGERON sise [Adresse 4] représentée par
655c57eb05869c8318f0a7ae
25 octobre 2023
5e Chambre
60372599a45e27bf820cf77d
28 mai 2015
rendu le 09 Août 2013 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de CERGY PONTOISE N° RG : 08-00167/P Copies exécutoires délivrées à : Me Laurent SAUTEREL la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES
Page 55 sur 252
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.