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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
627ca8ba4781dc057dee7d85
3 mai 2022
3 mai 2022
[Localité 2] Représentant : Me Patrice SANDRIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous, Alain Lacour, président, assisté de Monique Lebrun
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6708c035445a086e2bcede61
10 octobre 2024
10 octobre 2024
INTERLINK TRANSPORT, représentée par Me Gabriel LEBRUN, avocat au barreau de PARIS Intimées : S.A.S.
Source officielleChambre des référés
67097cea06866c0645d4a52e
11 octobre 2024
11 octobre 2024
LES VENETES [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 11 Octobre 2024, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
Source officielleChambre des référés
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
LES VENETES [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE A l’audience publique tenue le 03 Juillet 2025, Nous Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente
Source officielle19ème chambre civile
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
SAINT DENIS représentée par Me Maher NEMER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #R0295 Association LE CLUB ALPIN FRANCAIS ILE DE FRANCE représentée par Me Pierre-henri LEBRUN
Source officielleciv3
607940eb9ba5988459c3fa48
20 novembre 1970
20 novembre 1970
VILLE DE VIERZON, L'EXPROPRIATION DES PARCELLES CADASTREES SECTION B, N° 121, P 123, 2630, 2631, 2632, 2633, 2634, LESDITES PARCELLES, D'UNE SUPERFICIE DE 6436 METRES CARRES, APPARTENANT A LA SOCIETE " LEBRUN
Source officielleTrib. de Commerce
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
(prise en la personne de Me [P]) L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2523359_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Guérin-Lebacq pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielle9ème chambre
DTA_2305461_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Guérin-Lebacq, président, a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2216360_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
C, - et les observations de Me Leboul, représentant M. A, qui souligne sa situation familiale. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd88250
2 mars 2006
2 mars 2006
, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, Assisté lors des débats de Madame Ghislaine Y..., Greffier, Après délibéré au cours duquel Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, a rendu compte
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ef
6 septembre 2007
6 septembre 2007
SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2007 DEMANDEUR : Monsieur Jacques X... ... 75016 PARIS représenté par Me Jean .TESNIERE, avoué DEFENDEURS : Maître Yvonne LEBRUN-BUSQUET
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01514_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Guérin-Lebacq, président-assesseur, - et les conclusions de M. Carpentier-Daubresse, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02109_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Guérin-Lebacq, président-assesseur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2324492_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
A D, représenté par Me Leboul, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle et de désigner Me Leboul ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir les arrêtés du 23 octobre
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2313933_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Guérin-Lebacq, vice-président, pour statuer sur les litiges mentionnés à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2410871_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
A B, représenté par Me Leboul demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2024 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielle9ème chambre (J.U)
DTA_2412959_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Guérin-Lebacq, - les conclusions de M. Bastian, rapporteur public, - et les observations de Me Hernandez, avocate de la SCI Eden.
Source officielleChambre sociale
697c6277cdc6046d47399781
29 janvier 2026
29 janvier 2026
OJLG Appel sur une décision du juge commissaire relative à l'admission des créances Grosse délivrée à Me Dorothée LEBOUC, Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, le 29-01-2025 COUR D'APPEL
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2520936_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me Leboul, représentant M. A....
Source officiellePage 55 sur 212