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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
6431063628558704f52e6911
7 avril 2023
7 avril 2023
[Z] se plaignait de grooms qui étaient réglés trop durs et que, à la suite de la lésion présentée par le salarié, ils ont été réglés a minima, et que 2 grooms de portes de sanitaires ont été enlevés, M
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094a
3 juin 2013
3 juin 2013
Philippe Z...
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d2157826b344595eb7
29 janvier 2024
29 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02176 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YL6X 14 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le29/01/2024 àla SCP BAYLE - JOLY Me Thomas
Source officielleChambre civile
6789f70b39ae1759ccf606fe
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[N] [T] CB/LM Grosse délivrée aux avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 16 JANVIER 2025 ---===oOo===--- Le
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
686f4ca4d3976f57d00d3246
9 juillet 2025
9 juillet 2025
en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 542 110 291 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Philippe
Source officielleChambre 4-5
680b1f984d571f8833669244
24 avril 2025
24 avril 2025
Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01819_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Bertrand Savouré, rapporteur public, - et les observations de Me Tardieu pour Mme B et celles de Me Gras pour la commune de Groslée-Saint-Benoît ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0624DEC002466294
24 juin 1996
24 juin 1996
Ancien avocat au barreau de Paris, de nationalité française, il avait été défenseur de Philippe Pétain devant la Haute Cour de justice.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210552
6 septembre 2018
6 septembre 2018
Philippe A..., domicilié [...] , 5°/ M. Philippe WW..., domicilié [...] , 6°/ M. Laurent C..., domicilié [...] , 7°/ M. Philippe D..., domicilié [...] , 8°/ M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603303915e36eb7620ccb8eb
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 4 ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2017 (n° , 14 pages) Numéro d'inscription
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162c83db820aa60963d8554
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Monsieur [A] [F] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 20] Demeurant [Adresse 6] [Localité 9] représenté par Me Aliette CASTILLE, avocat au barreau de DOUAI, ès qualités de suppléante de Me Philippe
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2024:435944.20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
pris en excluant du périmètre des engagements la remise de certaines informations juridiques et techniques au motif que les informations concernées devaient lui permettre de proposer des services de gros
Source officielle1re chambre sociale
653a06a2d0451e8318d0ea5a
25 octobre 2023
25 octobre 2023
alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par M.
Source officielleChambre 4-6
6545ee024ac6088318da10e6
3 novembre 2023
3 novembre 2023
DBVB-V-B7D-BFJFS [Z] [K] C/ SAS BIGBEN CONNECTED Copie exécutoire délivrée le : 03/11/2023 à : Me Anne-Sylvie VIVES, avocat au barreau de TOULON Me Philippe-laurent
Source officielle1ère chambre civile A
6a0ff35ccdc6046d478983b9
21 mai 2026
21 mai 2026
chambre civile A ARRET DU 21 MAI 2026 APPELANTS : Mme [A] [R] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] (38) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officiellechambre 1-6
69d07c4fcdc6046d470d2aab
10 juillet 2025
10 juillet 2025
OHANA-ZERHAT - Me Philippe SOMARRIBA Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-6 JUGEMENT
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
69d6bce5cdc6046d4790db97
8 avril 2026
8 avril 2026
Monsieur [T] [F], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Aline MEURISSE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Commune [Localité 1], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Philippe
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f131953a33f9365db9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DBVM-V-B7I-MJUX N° Minute : Chambre Sociale Section A Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielle2ème Chambre
5fdc58269fa79e7c2c91f5ba
30 novembre 2018
30 novembre 2018
2ème Chambre ARRÊT N°633 N° RG 16/09105 N° Portalis DBVL-V-B7A- NQJV SA DIFFUSION THERMIQUE OUEST 'DTO' C/ SCP PHILIPPE
Source officielle1ère Chambre
5fd93843bd0de61d2decabce
5 mai 2020
5 mai 2020
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, Assesseur : Madame Brigitte ANDRÉ, Conseillère, Assesseur : Madame Christine GROS
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