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1 554 résultats pour « Rippol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

66bd9a141329d1cb8b24aecc

Appel

8 août 2024

8 août 2024

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66bd9a141329d1cb8b24aece

Appel

8 août 2024

8 août 2024

RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

687172dad395d6ba9f2aa35e

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

00013 - N° Portalis DBZL-W-B7I-D2ZR ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 Juillet 2025 DEMANDEUR : Monsieur [O] [H], demeurant 19 rue de la Doloire - 57480 CONTZ LES BAINS, représenté par Me Stéphane RIPOLL

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-175329

Admin. suprême

16 juin 2017

16 juin 2017

Et elle rigole sur Messenger, tu sais ... je vais la relire.   (...)   » B.     La décision du Conseil national de l’audiovisuel 5.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310076

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

environ 150 mètres carrés sur la parcelle [Cadastre 1], au niveau du pied de la digue et de l'ouvrage de vidange dont l'eau s'écoule à travers à bois en formant un ru jusqu'à la Rigole

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7bbcece1704f5747a3b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

prénommée [P] au cours duquel il lui indique qu'elle avait vu juste, que le médecin ne voulait pas qu'il revoit sa planche, ce à quoi elle lui répond 'matérialiste va (suivent des émoticones rieurs) je rigole

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643106f428558704f52e6c7a

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Le salarié y explique encore qu'un collègue en cuisine l'a « tapé avec les portes du frigo » et que le gérant a rigolé de la situation.

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

6639c3ca9413110008238653

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

On va rigoler » Par ailleurs, vous laisserez, ce même vendredi 22 novembre dernier 2 messages menaçants et insultants à l'égard de l'inspecteur que vous aviez sollicité, sur le répondeur de son téléphone

Source officielle
TJ

Pôle social

6696b6ec9a603a692910afc3

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Mme [S] [W], collègue agent d’entretien de [H] [D], expose pour sa part avoir vu ce dernier le matin avant les faits, avoir discuté et rigolé avec lui, celle-ci précisant qu’il allait bien.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6786b8d7df5b5c7d10ca59fd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

exposé les séquelles qui en ont découlé: " La nouvelle aggravation date du 19 mai 2018, à cette date Madame [O] [M] fait une chute de son fauteuil roulant manuel le fauteuil heurte les rebords d’une rigole

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

6811b6d444bf0d1935aef8c6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Vendredi à 16h je lui demande s'il a eu une liaison avec [R], il a rigolé et a répondu non.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f58786bbf04ef7857c1145

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Travaux de pose de "masse à boucher" au goudron, et nettoyage et réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités. 10.

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb977f11af6ba0065f397c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Pendant la réunion, le directeur général a fait un discours et a dit qu'il fallait un "accueil sans couture, n'est-ce pas [Y] [O]" toute la salle a rigolé. M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11193

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Pour quelle raison j'affirme cela : c'est-à-dire qu'un jour elle va rigoler avec l'équipe et le lendemain venir très énerver avec un visage fermé.

Source officielle
TA

Asile - 15 jours

DTA_2209678_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2212924_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2204740_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juillet 2023.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203627_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il résulte du rapport d'expertise qu'une rigole collecte les eaux pluviales depuis le haut du village jusqu'à un ouvrage busé propriété du département de l'Aude.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206880_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

B s'est placé en haut des escaliers de la cour du collège Jean Giono afin d'y creuser des rigoles, en tronçonnant le sol en béton, pour faciliter l'évacuation des eaux de pluie, lesquelles, stagnant en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd86980

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

avocat au barreau de THONON LES BAINS PUCCIA C..., né le 15 Février 1953 à MARSEILLE, fils de PUCCIA Antoine et de FOREST Jacqueline, de nationalité française, marié, directeur d'usine, demeurant Les Rigoles

Source officielle

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