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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
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8 août 2024
RIPOLL, conseiller, qui ont délibéré conformément à la loi ; Greffier lors des débats : Mme SUHAS-TEVERO ; Arrêt contradictoire ; Prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour
66bd9a141329d1cb8b24aece
Chambre 1 Cabinet 0
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8 juillet 2025
00013 - N° Portalis DBZL-W-B7I-D2ZR ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 08 Juillet 2025 DEMANDEUR : Monsieur [O] [H], demeurant 19 rue de la Doloire - 57480 CONTZ LES BAINS, représenté par Me Stéphane RIPOLL
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-175329
16 juin 2017
Et elle rigole sur Messenger, tu sais ... je vais la relire.   (...)   » B.     La décision du Conseil national de l’audiovisuel 5.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310076
9 février 2017
environ 150 mètres carrés sur la parcelle [Cadastre 1], au niveau du pied de la digue et de l'ouvrage de vidange dont l'eau s'écoule à travers à bois en formant un ru jusqu'à la Rigole
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6 avril 2023
prénommée [P] au cours duquel il lui indique qu'elle avait vu juste, que le médecin ne voulait pas qu'il revoit sa planche, ce à quoi elle lui répond 'matérialiste va (suivent des émoticones rieurs) je rigole
4eme Chambre Section 1
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7 avril 2023
Le salarié y explique encore qu'un collègue en cuisine l'a « tapé avec les portes du frigo » et que le gérant a rigolé de la situation.
Sociale D salle 1
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19 avril 2024
On va rigoler » Par ailleurs, vous laisserez, ce même vendredi 22 novembre dernier 2 messages menaçants et insultants à l'égard de l'inspecteur que vous aviez sollicité, sur le répondeur de son téléphone
Pôle social
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8 juillet 2024
Mme [S] [W], collègue agent d’entretien de [H] [D], expose pour sa part avoir vu ce dernier le matin avant les faits, avoir discuté et rigolé avec lui, celle-ci précisant qu’il allait bien.
19ème chambre civile
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7 janvier 2025
exposé les séquelles qui en ont découlé: " La nouvelle aggravation date du 19 mai 2018, à cette date Madame [O] [M] fait une chute de son fauteuil roulant manuel le fauteuil heurte les rebords d’une rigole
1ère chambre sociale
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29 avril 2025
Vendredi à 16h je lui demande s'il a eu une liaison avec [R], il a rigolé et a répondu non.
CTX PROTECTION SOCIALE
67f58786bbf04ef7857c1145
8 avril 2025
Travaux de pose de "masse à boucher" au goudron, et nettoyage et réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités. 10.
Chambre sociale
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23 octobre 2025
Pendant la réunion, le directeur général a fait un discours et a dit qu'il fallait un "accueil sans couture, n'est-ce pas [Y] [O]" toute la salle a rigolé. M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11193
23 novembre 2017
Pour quelle raison j'affirme cela : c'est-à-dire qu'un jour elle va rigoler avec l'équipe et le lendemain venir très énerver avec un visage fermé.
Asile - 15 jours
DTA_2209678_20220822
22 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
6ème Chambre
DTA_2212924_20230706
6 juillet 2023
Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023.
DTA_2204740_20230720
20 juillet 2023
Giraud, président, Mme Le Lay, première conseillère, Mme Sainquain-Rigollé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juillet 2023.
4ème chambre
DTA_2203627_20231012
12 octobre 2023
Il résulte du rapport d'expertise qu'une rigole collecte les eaux pluviales depuis le haut du village jusqu'à un ouvrage busé propriété du département de l'Aude.
1ère Chambre
DTA_2206880_20240606
6 juin 2024
B s'est placé en haut des escaliers de la cour du collège Jean Giono afin d'y creuser des rigoles, en tronçonnant le sol en béton, pour faciliter l'évacuation des eaux de pluie, lesquelles, stagnant en
Cour d'Appel
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6 mars 2003
avocat au barreau de THONON LES BAINS PUCCIA C..., né le 15 Février 1953 à MARSEILLE, fils de PUCCIA Antoine et de FOREST Jacqueline, de nationalité française, marié, directeur d'usine, demeurant Les Rigoles
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