CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 568 résultats pour « Sabot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f8a5

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

notamment en contribuant à créer un mauvais climat et aurait participé à " une entreprise de sabotage concertée des personnels de l'atelier de traitement " perpétrée le 19 juillet 2007 consistant à saboter

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65166d66788aac83189ea199

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[H] et à Mme [W], afin que ces derniers n'aient plus à s'introduire dans leur propriété ; prendre en charge les coûts de remplacement du sabot de leur portail, et le replacer à l'endroit adéquat ; effacer

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f3bac2a5bdff9702ff82

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ce document prévoit la mise en place de mesures d'information et de formation ainsi que le port d'équipements de protection individuels (gants, masque, visière, sabots et bottes).

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f39f3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Parallèlement, des actions sont menées et des instructions données aux fins de saboter notre prestation : - Pressions incessantes sur le management intermédiaire, représentant la Direction sur le site

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

60332e312ee8579f541426f7

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

Cette tâche a littéralement été sabotée ce qui a donné lieu à un rapport édifiant du superviseur escale et a nécessité l'engagement de plusieurs personnes après votre départ afin de remettre de l'ordre

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108793_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

En particulier, l'intéressé accusait régulièrement les agents partageant son bureau de saboter son travail et de fouiller son poste de travail et son ordinateur.

Source officielle
CC

soc

613723b4cd5801467740d25d

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

X... est entré à la Société générale le 16 octobre 1967, en qualité d'employé de bureau ; qu'il est devenu cadre en 1984 et a pris, à compter du 1er octobre 1992, un congé sabbatique d'une année dans le

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6787546d181ea8ef9c1d7296

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[O] [K] REAL ESTATE représentée par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Cyril SABATIE, avocat au barreau de NICE Intimée et demanderesse

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007963862

Admin. suprême

20 juin 1997

20 juin 1997

François et Jean-Charles X..., demeurant, respectivement, quartier Moly-Sabat à Sablons (38550) et rue Anne d'Angar, à Sablons (38550) ; ils demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC004013613

Admin. suprême

13 septembre 2016

13 septembre 2016

  Sabou, avocat à Timişoara. 2.     Le gouvernement roumain («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agente, M me C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2504572_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2025, Mme A B, représentée par Me Sabatte, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code

Source officielle
CC

civ3

61372187cd580146773f4833

Cassation

10 juillet 1991

10 juillet 1991

Y..., 21°/ Mme Y..., demeurant ensemble ..., domaine du Sarrot à Jurançon (Pyrénées-Atlantiques), 22°/ la Llyod Continental, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

613721c8cd580146773f741d

Cassation

4 février 1993

4 février 1993

d'assurance maladie (CPAM) de Paris en qualité d'employée au classement, tri ou écritures, par contrat à durée déterminée minimale de 12 mois à compter du 3 septembre 1984 pour remplacer un agent en congé sabbatique

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c93

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Thierry Sabate, demeurant 6, rue de la Clairette, 34500 Béziers, 44 / de M. Christian Sabi, demeurant 6, rue Henri de France, 34500 Béziers, 45 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2300288_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 28 avril et 2 juin 2024, le centre hospitalier universitaire de Toulouse, représenté par Me Sabatté, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01104

Cassation

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Pradel, conseillers référendaires, ainsi que Mme Sabotier, conseiller, qui a ensuite assisté au délibéré, M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8929c3df04f589a3d8

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[K] [X] a été victime d'un accident du travail en octobre 2006 alors qu'il suivait une formation de palefrenier ; sa main gauche a été écrasée par le sabot d'un cheval.

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

674e10b7cc892914c4d8388e

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CARROSSERIE PIECES AUTOS SERVICES PLUS (RCS CHARTRES n°793 812 397) dont le siège social est sis 115 rue du Bois Sabot - 28100 DREUX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670424308d5cd4a87590926d

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[K] pour porter les sabots mais que, devant lui-même finir son propre travail, ce dernier est resté seul pour enlever les 3 corbeaux restants (éléments en saillie d’une paroi ou d’un poteau servant de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2507094_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent le centre de loisirs communal situé route du Col de Sabot

Source officielle

Page 55 sur 179

← PrécédentSuivant →