AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a5
13 juin 2012
13 juin 2012
notamment en contribuant à créer un mauvais climat et aurait participé à " une entreprise de sabotage concertée des personnels de l'atelier de traitement " perpétrée le 19 juillet 2007 consistant à saboter
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65166d66788aac83189ea199
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[H] et à Mme [W], afin que ces derniers n'aient plus à s'introduire dans leur propriété ; prendre en charge les coûts de remplacement du sabot de leur portail, et le replacer à l'endroit adéquat ; effacer
Source officielleChambre sociale
6789f3bac2a5bdff9702ff82
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce document prévoit la mise en place de mesures d'information et de formation ainsi que le port d'équipements de protection individuels (gants, masque, visière, sabots et bottes).
Source officielleChambre Sociale
68fb977f11af6ba0065f39f3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Parallèlement, des actions sont menées et des instructions données aux fins de saboter notre prestation : - Pressions incessantes sur le management intermédiaire, représentant la Direction sur le site
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60332e312ee8579f541426f7
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Cette tâche a littéralement été sabotée ce qui a donné lieu à un rapport édifiant du superviseur escale et a nécessité l'engagement de plusieurs personnes après votre départ afin de remettre de l'ordre
Source officielle6ème Chambre
DTA_2108793_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
En particulier, l'intéressé accusait régulièrement les agents partageant son bureau de saboter son travail et de fouiller son poste de travail et son ordinateur.
Source officiellesoc
613723b4cd5801467740d25d
23 janvier 2001
23 janvier 2001
X... est entré à la Société générale le 16 octobre 1967, en qualité d'employé de bureau ; qu'il est devenu cadre en 1984 et a pris, à compter du 1er octobre 1992, un congé sabbatique d'une année dans le
Source officielleChambre 1-1
6787546d181ea8ef9c1d7296
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[O] [K] REAL ESTATE représentée par Me Thimothée JOLY de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Cyril SABATIE, avocat au barreau de NICE Intimée et demanderesse
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007963862
20 juin 1997
20 juin 1997
François et Jean-Charles X..., demeurant, respectivement, quartier Moly-Sabat à Sablons (38550) et rue Anne d'Angar, à Sablons (38550) ; ils demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC004013613
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Sabou, avocat à Timişoara. 2. Le gouvernement roumain (« le Gouvernement ») a été représenté par son agente, M me C.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2504572_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juin 2025, Mme A B, représentée par Me Sabatte, demande au juge des référés sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Source officielleciv3
61372187cd580146773f4833
10 juillet 1991
10 juillet 1991
Y..., 21°/ Mme Y..., demeurant ensemble ..., domaine du Sarrot à Jurançon (Pyrénées-Atlantiques), 22°/ la Llyod Continental, dont le siège est ...
Source officiellesoc
613721c8cd580146773f741d
4 février 1993
4 février 1993
d'assurance maladie (CPAM) de Paris en qualité d'employée au classement, tri ou écritures, par contrat à durée déterminée minimale de 12 mois à compter du 3 septembre 1984 pour remplacer un agent en congé sabbatique
Source officiellesoc
61372410cd58014677411c93
17 décembre 2003
17 décembre 2003
Thierry Sabate, demeurant 6, rue de la Clairette, 34500 Béziers, 44 / de M. Christian Sabi, demeurant 6, rue Henri de France, 34500 Béziers, 45 / de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2300288_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 28 avril et 2 juin 2024, le centre hospitalier universitaire de Toulouse, représenté par Me Sabatté, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01104
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Pradel, conseillers référendaires, ainsi que Mme Sabotier, conseiller, qui a ensuite assisté au délibéré, M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64364c8929c3df04f589a3d8
11 avril 2023
11 avril 2023
[K] [X] a été victime d'un accident du travail en octobre 2006 alors qu'il suivait une formation de palefrenier ; sa main gauche a été écrasée par le sabot d'un cheval.
Source officielleTJ - CIVIL2
674e10b7cc892914c4d8388e
1 octobre 2024
1 octobre 2024
CARROSSERIE PIECES AUTOS SERVICES PLUS (RCS CHARTRES n°793 812 397) dont le siège social est sis 115 rue du Bois Sabot - 28100 DREUX agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
670424308d5cd4a87590926d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[K] pour porter les sabots mais que, devant lui-même finir son propre travail, ce dernier est resté seul pour enlever les 3 corbeaux restants (éléments en saillie d’une paroi ou d’un poteau servant de
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2507094_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et les conséquences des désordres qui affectent le centre de loisirs communal situé route du Col de Sabot
Source officiellePage 55 sur 179