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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137254fcd5801467741ca82
2 mai 1988
2 mai 1988
société Alpha-Jeans, nouvellement créée entre Z... et les époux Y..., que des instructions ont été données afin de retirer sur les lots de vêtements la marque Derringer et de la remplacer par celle de Broocklin
Source officiellecr
61372539cd5801467741bfff
6 juin 1990
6 juin 1990
" Le palmarès du missionnaire " Et là, il se met voracement à table : selon lui, les sous qu'il a fauchés ne sont que broutilles à côté de ce qui se passe dans sa boîte.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02048
26 septembre 2012
26 septembre 2012
annuel du 13 novembre précédent, d'être attentive à la tenue des cahiers de laboratoires ; qu'il indique que les essais des 3 et 6 décembre 2007 du cahier « divers » n° 332 sont « littéralement des brouillons
Source officielleciv1
613721a1cd580146773f56a2
3 mars 1992
3 mars 1992
attendu, d'abord, qu'en énonçant, au sujet des fiches d'inventaire, que l'expert avait seulement constaté l'existence de rectifications "semblant anormales" dans l'inventaire définitif par rapport aux brouillons
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100339_20230202
2 février 2023
2 février 2023
D ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane, Mme C n'étant ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100363_20230202
2 février 2023
2 février 2023
B ; - les observations de Me Charlot, représentant Mme C ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100385_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100405_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100024_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
E ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane, M. A n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100067_20230202
2 février 2023
2 février 2023
E ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane, M. D n'étant ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100103_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme F ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane. M. A n'étant ni présent ni représenté.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100266_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les observations de Me Briolin pour le préfet de la Guyane.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100312_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane. M. E A n'étant ni présent ni représenté.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101517_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Schor, - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101250_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Schor, - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101017_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
En l'espèce, ni les titres de perception émis le 24 décembre 2013, dont il n'est pas contesté en défense que les seules versions adressées à la clinique sont des " brouillons ", ni au demeurant, les avis
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01752_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Enfin, la vérificatrice a retenu un vol de trente bouteilles de Côte de Brouilly au titre de l'exercice clos en 2014, alors même qu'elle n'avait produit aucune déclaration de vol.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001061_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
visible sur le bureau de son chef, le major C, le 15 octobre 2019, alors qu'il se trouvait seul dans la pièce en fin de journée ; toutefois, ce document n'est autre qu'une feuille A4 qui est en fait un brouillon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001301_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme G ; - et les observations de Me Briolin pour le préfet de la Guyane.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001327_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C ; - et les observations de Me Briolin, représentant le préfet de la Guyane. M.
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