certain nombre de sous-traitants ont été recrutés à la suite d'un appel d'offres, dans lequel la société Exapaq Forez ne se présentait nullement comme un commissionnaire mais comme une "société de petite

Ayant son siège social : [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Maître Clémence REMY de la SCP VILMIN CANONICA REMY ROLLET, avocat au barreau de NANCY, substitué par Maître Fabrice CHARLEMAGNE ,

, les polémiques et les actions judiciaires ou administratives se sont succédées, impliquant Christian Y... et la mairie, ou d'autres habitants ou élus de la commune ; le tribunal correctionnel de Clermont

infirmatif attaqué a renvoyé les prévenus des fins de la poursuite après avoir dit que le passage contenant l'intertitre " marchand d'armes devenu démineur ", énonçant que la Suisse aurait " concocté une petite

France D..., et que ces stands étaient totalement ouverts sur le hall, laissant voir au public entre les petites colonnes soutenant le plafond, des paquets de cigarettes et des cartouches de marques Marlboro

. *** Sur le fond, Me [L] [K] : a déposé des conclusions au fond. il a été condamné à une petite peine en aout 2025 pour des violences réciproques, un soir où il était saoul c'est ce qui a justifié son

transport de mobiles-homes par des convois exceptionnels ; Pendant 4 ans, l'URSSAF n'a pas appelé de cotisations, puis il y a eu un rappel de cotisations TNS alors que la SARL TRANS AUTO LOC a perdu trois clients

Les 6 décembre 1985 et 17 mars 1986, Me Masser a déposé au greffe, ainsi que l’y avait invité le président, des documents précisant les demandes de satisfaction équitable de son client.

offres en marchés privés et publics, * organisation et gestion de mon agenda, * gestion des commandes fournitures chantier/ établissement des contrats de sous-traitance, *négociation des achats petites

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège appelante dans la déclaration d'appel du 20.07.2022 et intimée dans la déclaration d'appel du 05.08.2022 Représentée par Me Clément

nouvelle peu réglementée sur laquelle l'Administration, elle-même, s'est montrée hésitante; qu'en effet, certains médicaments sont à usage externe (Arnica- Biohygiène); que la plupart s'administre en petites

N... entrait à son tour et se joignait à la même file d'attente, à 9 heures 12 et 9 heures 16, la caissière remettait des billets à sa cliente, après en avoir effectué le comptage devant elle, et cette

qu'un courrier du Dr Y..., pédiatre de Lucile rapporte : "divers épisodes de vulvite avec dysurie avaient été notés en décembre 1998 ; qu'il est encore précisé que le Dr Y... indique "il y avait une petite

Pretzner se souvint d’avoir avisé le requérant de ce que des aveux pourraient lui valoir une plus grande clémence du tribunal. Confronté aux allégations du requérant, M.

[D] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Elise MARNAT suppléant Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par

D'ailleurs si plusieurs centaines de personnes fréquentaient cet établissement chaque fin de semaine, un très petit nombre de clients a incriminé son comportement.

vu des éléments rapportés, il n'est pas possible de percevoir en quoi l'avantage consenti serait abusif et, enfin, que l'accent n'est pas mis sur la responsabilité de l'éventuel bénéficiaire de ce « petit

Il résulte de l'instruction que la dérogation concernant diverses espèces d'oiseaux qu'avait obtenue la société LafargeHolcim Granulats et que le tribunal a annulée ne portait que sur une petite partie

    Il ouvrit ainsi, au nom de sept-cent-quatre-vingt-sept clients, quatre ‑ vingt-quinze comptes bancaires. 9 .

[N] [A] soutient qu'il s'agit d'un don manuel et que ses parents n'avaient pas l'habitude d'offrir autre chose que des chocolats et des clémentines à leurs petits-enfants pour Noël.