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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69bf7f6ccdc6046d4783808c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [F] [W] Juges : Madame Yveline DUFAUX Madame Sandrine PAGANI Greffier d'audience : Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69bf83fecdc6046d4783cfd9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
chambre du Conseil à l'audience du 10/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur [H] [O] Juges : Madame Yveline DUFAUX Madame Sandrine PAGANI Greffier d'audience : Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c55438cdc6046d470d24d1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c55442cdc6046d470d2625
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleTrib. de Commerce
69c55488cdc6046d470d2f34
14 octobre 2025
14 octobre 2025
septembre 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Guillaume
Source officielleProcédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69c8b1c2cdc6046d475da275
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6708c01e445a086e2bcedcc7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67801ca49c3ba90f51dc1a1f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Adresse 1] [Localité 2] N° RG 24/00199 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YW64 88G Minute n° 25/30 DESISTEMENT Du : 09 janvier 2025 cc délivrées le à : S.A.S [5] URSSAF AQUITAINE Me Guillaume
Source officielleJLD
67ed833dda9e15c5131fc0e8
1 avril 2025
1 avril 2025
LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER GUILLAUME REGNIER Non comparant, ni représenté DÉFENDEUR : Monsieur [V] [D] né le 21 Décembre 2004 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] et actuellement en soins
Source officielle3ème chambre 3ème section
686579bc72b7e1b6bf1d7b73
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUDICIAIRE DE PARIS ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 24/02232 N° Portalis 352J-W-B7I-C35QW N° MINUTE : DÉSISTEMENT [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à: - Me Mélanie VION #D1488 - Me Guillaume
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2202538_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2022, Mme B A, représentée par Me Oueslati, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'avis des sommes à payer n° 100035 émis par le centre hospitalier Guillaume
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b62f75cdc6046d47b76690
26 mai 2025
26 mai 2025
Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Alain MARIAGE faisant fonction de Président d'audience
Source officiellePREMIERE PRESIDENCE
68f1d7497ffb526292dd6e5b
22 septembre 2025
22 septembre 2025
PHARMACIE [B] [C] exerçant sous l'enseigne 'PHARMACIE DE L'HOTEL DE VILLE', prise en la personne de ses co-gérants audit siège [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Guillaume FRANCOIS, avocat
Source officiellesoc
6079b1559ba5988459c519c2
19 décembre 1990
19 décembre 1990
X... était au service de la société Guilbert, en qualité de voyageur représentant placier exclusif plus particulièrement chargé de la commercialisation des produits cosmétiques Rouge Baiser dont ladite
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2200756_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er février 2022, Mme F C, représentée par Me Guilbeau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 décembre 2021 par lequel le maire
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944a7
21 mars 2019
21 mars 2019
La transaction a été conclue par l'intermédiaire de la société GUILLAUME TRANSACTIONS, agence immobilière.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2601178_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Il y a lieu par suite, de rejeter les conclusions des requêtes de la SAS Hôpital Privé Guillaume de Varye aux fins de suspension et d’injonction.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911bd
25 février 2014
25 février 2014
C/ Me Guillaume Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6316e7636464464f130f5e55
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Maïtre Guillaume REGNAULT de la SCP RAFFIN &ASSOCIES , avocat au barreau de PARIS, Me Delphine MABEAU, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article
Source officielleRéférés
68ed70d50da7cb996dcbb294
7 octobre 2025
7 octobre 2025
à la SELEURL NICOLAS RAMONDENC, la SELARL SELARL TERRACOL-CABALET AVOCATS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE ENTREPRISE INDIVIDUELLE COSTES GUILLAUME
Source officiellePage 56 sur 1402