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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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1 242 résultats pour « Jean-Manuel Serdan »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Cantons de désenfumage Les commandes manuelles des DENFC sont facilement accessibles depuis les issues du bâtiment ou des cellules contenant au moins un liquide inflammable.

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.4.2.

Article Annexe V

—

Il ne s'agira en aucune façon d'écrit oralisé ni d'enregistrements issus de manuels. On évitera les articles de presse ou tout autre document conçus pour être lus.

Article Annexe II-c

—

principale en référence A1 Organiser la production  A1T1 Approvisionner et préparer les installations, machines et accessoires  A1T2 Régler et mettre en production selon les indications du document de réglage, du dossier machine et du manuel

Article Annexe I

—

Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle. Leur surface utile d'ouverture n'est pas inférieure à : 2 2 En exploitation normale, le réarmement (fermeture) est possible depuis le sol du local.

Article Annexe I

—

Ces dispositifs doivent être à commandes automatique et manuelle.

LEGIARTI000034846415

—

En vue de son agrément l'organisme doit établir un manuel d'assurance de la qualité démontrant la conformité de son système qualité : Si l'utilisation de procédures de vérification ou de moyens matériels ou humains différents d'une région à l'autre est

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.

Article Annexe I

—

Les commandes d’ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l’installation.

Article Annexe I

—

Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle.

Article Annexe I

—

Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle.

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.

Article ANNEXE

—

appropriés ; - les instructions et les procédures sont rédigées dans un style approprié et utilisant un vocabulaire clair et sans ambiguïté ; - les opérateurs reçoivent une formation afin de mettre en oeuvre les procédures ; - des relevés sont établis manuellement

LEGIARTI000038745366

—

La formation en vue de l'obtention d'une qualification de classe ou de type doit notamment recouvrir : - la connaissance de l'appareil et de son manuel de vol ou d'exploitation, partie utilisation, - les procédures et manœuvres normales, - les procédures

Article Annexe I

—

Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Attraper, porter, lâcher … Exclusion : Savoir utiliser un objet, coordination bi manuelle, porter des charges en marchant, avoir des activités de motricité fine (coordination oculomotrice ou visiomotrice).

Article Annexe I

—

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès, issues donnant sur l'extérieur et sont aisément accessibles.

Article 7

—

Il est délivré par un boîtier manuel émettant une vibration ou doté d'un cône tournant. Le système sonore est activé en permanence ou sur appel (télécommande et éventuellement bouton poussoir).

Article Annexe 150-1.VII

—

Absence du manuel P & A. 2. La cargaison n'est pas ventilée par catégories. 3. Registre de cargaison non disponible. 4.

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