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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2203965_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 8 novembre 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Milon, première conseillère, - Mme Silvani, conseillère.

Source officielle
TA

Magistrat Milon

DTA_2206456_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105797_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA03681_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de M. C.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA04394_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Aslanian, représentant Mme B....

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA04395_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les observations de Me Aslanian, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003957_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l’audience ublique : le ra ort de Mme Milon, les conclusions de M. Maitre, ra orteur ublic, et les observations de Mme A..., gérante de la SCI Sirius.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_25PA00853_20260505

Admin. Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - et les conclusions de Mme de Phily, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102570_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104218_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Deharo, premier conseiller, - Mme Milon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. La rapporteure, Signé A.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2105085_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Deharo, premier conseiller, - Mme Milon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023. La rapporteure, Signé A.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2400298_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

B..., représenté par Me Micou, demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération adoptée le 21 novembre 2024 par le conseil municipal de la commune de Nouan-Le-Fuzelier a supprimé l’emploi de directeur

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2308505_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2308519_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Mme Milon a lu son rapport au cours de l'audience qui s'est tenue le 28 novembre 2023, en présence de Mme Paulin, greffière d'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2308524_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Délibéré après l'audience du 12 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Mathou, première conseillère, - Mme Milon, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401350_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402943_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Délibéré après l'audience du 13 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Mathou, première conseillère, - Mme Milon, première conseillère.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0922DEC001813221

Admin. suprême

22 septembre 2022

22 septembre 2022

250     34912/21 25/06/2021 Suzana MIHAJLOVIĆ 1966   Stojiljković Tamara Leskovac 15/08/2022 08/06/2022 1,000 250     44726/21 10/08/2021 Danijel ŽIVKOVIĆ 1980   Zeković Miloš

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2403477_20241113

Administratif

13 novembre 2024

13 novembre 2024

Privat, juge des référés ; - les observations de Me Miloux pour les requérantes qui demande, en outre, d'écarter la substitution de motifs ; - les observations de Me Gonzalez-Lopez pour la défenderesse

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1130JUD001306418

Admin. suprême

30 novembre 2021

30 novembre 2021

2,000 94 2. 13067/18 06/03/2018 József KARÁCSONY 1956 Sfântu Gheorghe Romanian   Adrian MÎLCU 2,000 204 3. 13068/18 07/03/2018 Enikő FAIL 1953 Sfântu Gheorghe Romanian   Adrian MÎLCU 2,000 184

Source officielle

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