manque en fait en ses troisième, sixième et neuvième branches et critique un motif surabondant en sa quatrième branche, n'est pas fondé pour le surplus ; Sur le troisième moyen, pris en ses dixième à treizième

varicelle diagnostiquée le 28 avril, précédée d'une période d'incubation contagieuse durant laquelle l'enfant, fébrile, ne peut sans danger pour lui-même ou pour autrui, faire un voyage de 6 heures en train

autorisées de stupéfiants, et, en répression, l'a condamné à la peine de quatre ans d'emprisonnement ; "aux motifs que la culpabilité de Robert X... se déduit de ses fréquentations, de son mode et de son train

cocaïne n'étaient commis au moment ou B... est entré en conversation téléphonique avec A..., il est manifeste que l'entente ou l'association en vue de commettre le délit d'importation de cocaïne était en train

d'escroquerie par usage de fausse qualité de chômeur au préjudice de l'ASSEDIC Languedoc-Roussillon-Cévennes sans motiver sa décision " ; Sur le deuxième moyen de cassation proposé au nom de onze des treize

alors qu'il se trouvait à l'intérieur de son magasin et par conséquent sans que le prévenu ait pu savoir alors qu'il avait été vu ; qu'en outre, lors de son interpellation, Mathieu Y..., qui était en train

motocycliste projeté en l'air avant de tomber sur la chaussée était visible avant l'arrivée du camion, lequel avait dépassé une automobile ayant ralenti en raison de ces circonstances, et que le camion avait traîné

Son train de vie lui a été fatal ; tout le monde à Valence savait que X... n'avait pas acquis tout ce patrimoine immobilier en gagnant au loto ; les pratiques peu orthodoxes du fonctionnaire des impôts

que les aboiements dont Jean-Marie X... se plaignait étaient causés par son comportement, car il excitait les animaux, en se fondant sur des attestations de témoins qui avaient vu Jean-Marie X... en train

constater l'existence d'une surpression et aurait contrecarré une éventuelle " erreur de représentation mentale " ; que la Cour relève que les consignes relatives au poste d'empotage d'acide nitrique en train-bloc

elles sont parties à l'hôtel Plaza alors qu'il fut convenu que la dernière nuit et le dernier repas ne seraient pas facturés et qu'il leur fut demandé d'attendre, puisqu'un employé de l'hôtel était en train

aux contrats à durée déterminée, pour des périodes qui ne le justifiaient pas, est établi pour les 21 salariés visés à la prévention ; qu'à titre d'exemple, Valérie A... a été embauchée au moyen de treize

en compagnie de sa nièce Y... pour ramasser des ballons égarés et a reconnu que sa nièce lui avait apporté un pain, un samedi soir, alors qu'il se trouvait seul dans sa maison de campagne de ... en train

par Jean-Jacques X..., qu'à la date de son accident, le poste de chef des ventes régional de son entreprise, était vacant, que la rémunération mensuelle brut de ce poste était de 15 000 francs sur treize

Cour ne trouve pas, dans les pièces fournies par les prévenus, d'éléments suffisamment probants pour justifier, alors que la situation de la société était singulièrement obérée à l'époque des faits, un train

dehors de ses jours de service ; que, cependant, ces éléments sont insuffisants pour démontrer la culpabilité de Bruno B..., que personne n'a vu embarquer des étrangers en situation irrégulière dans les trains

; Sur le douzième moyen de cassation, pris de la violation de l'article 6 paragraphe 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; Sur le treizième

demandées sur la distance ainsi affirmée soient conformes à une réalité approchante ; que trois d'entre eux ont également assuré qu'ils n'avaient pas vu de jets de pierres ; que Mohamed Y... a été vu en train