Elle soutient que la couverture de l'escalier extérieur n'est plus ancrée à la toiture et présente un fort risque de chute, les poutres de cet auvent sont en grande partie fendues ainsi que le mur de soutènement

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage () ". 4.

L'ensemble de ces éléments confirment la version des faits de Mme Huguette X... et la preuve du rôle actif du lot de boîtes d'aliments pour chat dans la survenance de son dommage.

, ou d'entraînement ou en escale, sauf faute de la victime détachable du service. ".

sur un poste d'hôtesse de caisse à temps partiel (5 journées de 3h30), avec un siège adapté réglable en hauteur, et mise à disposition d'un vestiaire au rez-de-chaussée pour éviter d'emprunter les escaliers

Les lésions sur la face et les genoux étaient compatibles avec une chute en avant.

Y... et à la Caisse primaire d'assurance maladie du Val-d'Oise en réparation du préjudice corporel résultant de la chute d'une pierre provoquée, au cours de l'escalade d'une falaise, par Mme X..., l'arrêt

Article 3 : La commune d'Escales versera à M. et Mme B une somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

frères ; Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevable sa demande en paiement des reprises pour les désordres affectant le bois des balcons, terrasses et escaliers

REFUSANT A RECHERCHER SI L'ACCIDENT N'AVAIT PAS TROUVE SA SOURCE DANS L'INOBSERVATION, MATERIELLEMENT ETABLIE, DES PRESCRIPTIONS DE L'ARRETE PREFECTORAL SUSVISE ALORS QU'IL ADMETTAIT, D'AUTRE PART, QUE LA CHUTE

cour d'appel, qui n'était pas tenue de suivre les parties dans le détail de leur argumentation, a pu décider de condamner in solidum la SCI et la société Quadrature à changer les velux des cages d'escalier

Il est décèdé aux services des urgences du CHU de [Localité 8] le 2 mai 2019 à 6h45.

[D] [T] a été victime d'un accident du travail sur un chantier, causé par la chute d'une charge (en l'occurrence un garde-corps métallique d'un escalier de chantier) déplacée par une grue à tour.

Il en résulte qu'à la date du présent jugement, il n'est pas établi que les travaux concernant les désordres précédemment constatés relatifs à la sécurisation de l'escalier de la cave aient été réalisés

[V] [M], son voisin du 4ème étage, escalier A, la locataire mentionnant pour sa part escalier B, conformément au bail, et, en observations "fuite joint sur robinet d'arrêt".

d'une hauteur d'un peu plus de 20 mètres sur 100 mètres de longueur avec un retour, en partie ouest, d'environ 50 mètres de longueur, surplombé par le passage dit " montée Notre-Dame ", constitué d'escaliers

d'une hauteur d'un peu plus de 20 mètres sur 100 mètres de longueur avec un retour, en partie ouest, d'environ 50 mètres de longueur, surplombé par le passage dit " montée Notre-Dame ", constitué d'escaliers

Lorsque nous sommes arrivés sur le lieu de travail, j'ai aperçu des empreinte de pas sur le sol du séjour et sur les escaliers pour accéder à l'étage.

Les circonstances de l’accident sont les suivantes : elle se trouvait dans le bus affrété par la Société CONVATEC pour y prendre des photos, lorsqu’en empruntant l’escalier intérieur du bus pour descendre

[X] [P] a chuté de la terrasse du studio loué à Mme. [K] [W] le 26 juin 2015.