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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2501231_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Bedelet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2410390_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Délibéré après l'audience du 8 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bedelet, présidente, Mme Beytout, première conseillère, Mme Naillon, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2206524_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2101758_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202352_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2200160_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Vu la décision en date du 19 juillet 2021 par laquelle le président du tribunal administratif de Grenoble a désigné Mme Bedelet, première conseillère, pour statuer par ordonnance sur les dossiers relevant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2408494_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Muller, greffier, Mme Bedelet a lu son rapport et entendu les observations de Me Aboudahab, représentant M. B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2005205_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Le 6 septembre 2012, Mme G a apporté les résultats de ces analyses à l'hôpital Béclère qui a constaté la présence de traces d'albumine dans les urines de l'intéressée.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
63119dce6f0d304f138e5f49
1 septembre 2022
1 septembre 2022
IQERA, représentée par Me Alexandra BELLET, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE D''SISTEMENT (n° , 1 pages) Suivant déclaration du 26 novembre 2020, Mme [W] [U] a fait appel d'une décision
Source officielleChambre 4 SB
68e897f26d821fc8a3c6562c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Décision déférée à la Cour : 09 Janvier 2025 par la Chambre 4SB de la Cour d'Appel de COLMAR APPELANTE : S.A.S. [9] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Frédérique BELLET
Source officiellesoc
6079b20d9ba5988459c55746
26 avril 1974
26 avril 1974
KILOMETRES AVANT D'ETRE SECOURU, VERS 7 HEURES 30 PUIS CONDUIT DANS UN HOPITAL OU IL AVAIT ETE SOIGNE POUR UN TRAUMATISME CRANIEN AVEC OTORRAGIE ET UN OEDEME DES DEUX YEUX ; QU'IL SOULIGNE QUE LE BERET
Source officielleciv2
Donne défautc/Mme Y
6137216ccd580146773f39ff
15 avril 1991
15 avril 1991
le 6 novembre 1989 par le tribunal de grande instance de Grasse, au profit : 1°/ de Mme veuve A..., née Eugénie X..., demeurant et domiciliée chez M. et Mme Z..., chemin Saguier à Saint-Roman de Bellet
Source officielleChambre sociale
63ca428d9066fd7c90fc24b9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
TJ de [Localité 5], décision attaquée en date du 31 Juillet 2020, enregistrée sous le n° 19/00199 APPELANTE : Société [7] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Maître Frédérique BELLET
Source officielle3e chambre sociale
63d22a009b3c8605deec1eaa
25 janvier 2023
25 janvier 2023
: Jugement du 15 DECEMBRE 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE D'AVEYRON N° RG21600231 APPELANTE : [5] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Frédérique BELLET
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
643106cd28558704f52e6b82
7 avril 2023
7 avril 2023
Décembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE RG n° 16/00428 APPELANTE SA [7] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 4] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Frédérique BELLET
Source officiellePcl
69c0f594cdc6046d479ff560
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Gael BELLET Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 15 Octobre 2025 où siégeaient M. Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.
Source officielleChambre Premier Président
66b45fa3c979aae19b191cf8
7 août 2024
7 août 2024
suivants du code de la santé publique) Assistée de Mme LAKE, greffière; APPELANT : Madame [Y] [R] [Adresse 3] [Localité 1] née le 18 Août 1964 à [Localité 5] , assistée de Me Victoric BELLET
Source officielleChambre Sociale
662c9501b787c4000862f737
26 avril 2024
26 avril 2024
DÉFÉRÉE : 22/00172 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 26 Juin 2023 APPELANTE : Société ENTREPRISE [W] [I] [Adresse 1] B.P. 1101 [Localité 3] ayant pour avocat Me Frédérique BELLET
Source officielleChambre 1
67f044b502fc178212f85b2f
3 avril 2025
3 avril 2025
CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA SARTHE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est situé [Adresse 2] défaillante ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Marie-Michèle BELLET
Source officielleChambre 1
679aa1a9e9a46d1f5a76924b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
/02144 - N° Portalis DB2N-W-B7I-IGFJ AFFAIRE : [S] [B] C/ Société LE PRE DE L’ETOILE TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET
Source officiellePage 57 sur 301