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TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

66ff85cfa4ff9ec259c098b6

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juillet 2024, en audience publique, devant Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre commerciale

687b268230e6dd8e1529bd23

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
CA

Chambre Civile

68885726dbf0f4a9225a76a5

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6896d625fd8bd33bb83ea48d

Appel

7 août 2025

7 août 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6896d627fd8bd33bb83ea48f

Appel

7 août 2025

7 août 2025

[Localité 4] Représentant : Me Corinne FRANCOIS-ENDELMOND-PARFAIT, avocat au barreau de GUYANE INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène

Source officielle
CA

Chambre Civile

6896d62bfd8bd33bb83ea493

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Jean-aimé M'PIKA, avocat au barreau de GUYANE APPELANT S.A. [5] [Adresse 1] [Localité 2] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène

Source officielle
CA

Chambre Civile

67f0ba3bea6533065f551d26

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffier.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a0407cea2f9efae430e8bd

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

352J-W-B7H-C3IBE N° :7/FF Assignation du : 17 Novembre 2023 N° Init : 20/54788 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 11 janvier 2024 par Marie-Hélène

Source officielle
TJ

Service des référés

65a04088ea2f9efae430e9db

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

N° RG 23/54427 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZWOJ AS M N° : 7 Assignation du : 12 Mai 2023 [1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 10 janvier 2024 par Marie-Hélène

Source officielle
TJ

Service des référés

65a82989228119c903226acf

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

° RG 22/58725 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYID3 N° : 1 - MD Assignation du : 15 Novembre 2022 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Marie-Hélène

Source officielle
TJ

Service des référés

65a8298b228119c903226aee

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

RG 23/58867 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3GUW N° : 16 - MD Assignation du : 23 Novembre 2023 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 17 janvier 2024 par Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

65aa2a3ea34ad10008581be8

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018, présente à l'audience COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2023 en audience publique, devant Marie-Hélène

Source officielle
CA

1ère Chambre

653a0708d0451e8318d0ec4d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Pierre DANTON, Greffier, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Madame [O] [T] née le 27 Avril 1962 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Hélène

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

65b7fd96858823c56e0d59c1

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [H] [X] [U] épouse [B] [K] née le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 10], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Hélène

Source officielle
TJ

Service des référés

6584912ce41137cbf9fc8425

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

N° : /MM Assignation du : 26 Octobre 2023 N° Init : 22/53506 [1] [1] 2 Copies exécutoires +1 expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 décembre 2023 par Marie-Hélène

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a225fe0cdc6046d4738c5c5

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

barreau de TOURS Déclaration d'appel en date du 20 Décembre 2024 Requête en omission de statuer en date du 20 décembre 2024 Lors des débats, à l'audience publique du 20 MAI 2026, Madame Hélène

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Y

60794d0d9ba5988459c47eb3

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

René X... a donné à ses deux filles, Hélène et Christiane, un tènement immobilier situé à Jarrie (38560) ; que l'acte prévoyait " à titre de clause aléatoire, que la première mourante d'entre elles, sans

Source officielle
CC

civ1

613722bfcd58014677400fea

Cassation

14 janvier 1997

14 janvier 1997

fondés, de dénaturation, d'inversion de la charge de la preuve et de défaut de réponse à conclusions, le moyen ne tend qu'à remettre en cause l'appréciation souveraine de la cour d'appel qui a estimé qu'Hélène

Source officielle
CC

civ3

61372471cd58014677415855

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

Félise Honoré X..., Mme Monique Hélène X..., Mme Pierrette Serge X..., M. Aristide Alex X..., Mme Mathurine Yolande Y... épouse Z..., Mme Huguette Hélène A..., Mlle Louisiane Corine A..., M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d74549cdc6046d479c988a

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame [D] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Catherine FOUET, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E000GA5M Société [1] [Adresse 2] - [Localité 4] INTIMEES Nous, Hélène

Source officielle

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