CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

28 052 résultats pour « Isabelle CONSTANT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613724c5cd58014677418373

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Gilles V..., domicilié ..., 20 / à Mme Stéphanie XW..., domiciliée ..., 21 / à Mme Isabelle XX..., domiciliée ...

Source officielle

Page 57 sur 1403

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e624

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

A droite, il existe un tympan rétracté avec une dysperméabilité tubaire bilatérale constatée par l'impédancemétrie.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6524e9f801887783183995f7

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000008010373

Admin. suprême

30 octobre 1998

30 octobre 1998

Hervé Y..., Jean-Jacques X..., Jacky C..., Mme Isabelle Z... et Mlle Sylvie B... ; que par suite, M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

68e88b7c3ea43407b9fbb8ac

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Ainsi, il est constant que la limite des fonds est débattue par les parties.

Source officielle
CA

2ème Chambre

ésentée par Me Isabelle BRESSIEUX, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimé

6870a1825b6604a26aae891b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[K] [T], de sorte qu'il convient de constater son désistement d'instance et d'action, l'acceptation de M.

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f6cc29a9d5adc260622ea8

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Slim AYACHI, avocat au barreau de NICE, absent à l’audience du 11 février 2025 DEFENDERESSE: Madame [P] [M] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

19e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e1f

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Nous, Isabelle MONTAGNE, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Morgane BACHE, Greffier, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 20/02556 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UE4M dans une instance

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69facb53cdc6046d47be3b95

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

: Me Alexandre DERKSEN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 3222 - N° du dossier E000EPG1 Intimées : S.E.L.A.R.L. [1], représentée par Me Carine Pecou, représentant : Me Isabelle

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

68e55b4e0e2901d10fa38b89

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[K] [L] représentée par Maître Sabine DU GRANRUT de l’AARPI FAIRWAY, avocat au barreau de PARIS, (plaidant), et Me Isabelle LAVIGNAC, avocat au barreau de MARSEILLE, (postulant) C O N T R E DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

68e55b5a0e2901d10fa38e81

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[N] [O] représentée par Me Sabine DU GRANRUT de l’AARPI FAIRWAY, avocat au barreau de PARIS, (plaidant), et Me Isabelle LAVIGNAC, avocat au barreau de MARSEILLE, (postulant) C O N T R E DÉFENDERESSE

Source officielle
TJ

Référés Civil

RDONNANCE DU 08 OCTOBRE 2025 Désistement S.C.I. LA BOURGADEc/S.A

68f00d38c07170de10e6a658

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Antoine VANDELET, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant substitué par Me Isabelle BENSA, avocat au barreau de GRASSE, ET : La S.A.S.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

64f816600a9accd9695a42b9

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Mai 2023 Vu la procédure entre : APPELANT : Monsieur [X] [S] né le 23 Juillet 1972 à [Localité 6] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

62df83bcf7f152a44182864c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

TONDELLIER, avocat au barreau de DOUAI APPELANT Madame [N] [W] assistée de l'AHSS del'UDAF curateur renforcé Association tutélaire : [Adresse 3]) [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Isabelle

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbf005cdc6046d47a12f0d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

PARTIE EN DEFENSE, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Date d'audience publique des débats : 15 Octobre 2025 Composition du tribunal lors de cette Mme Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6708c067445a086e2bcee1d1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle FIORE, Greffière, saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 22/03603 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VR34 dans une instance

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66ff85f2a4ff9ec259c09aee

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

EXPRO, JCP de [Localité 6] rendu(e) le 05 Juillet 2024 N° RG : 24/00496 Constate ou prononce le désistement d'instance et d'action Notifiée le : Nathalie COURTOIS, magistrat

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68709b6f123db6632de31618

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MONDIAL PARE-BRISE de son acceptation du désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

68660f76bbe0ac41ca81b0b5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BLINDAGE TERRASSEMENT INFRASTRUCTURE (BTI) Représentant : Me Isabelle WALIGORA de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE WALIGORA - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 431

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

659f9bf93328fa00087a280a

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-6 de la cour d'appel de Versailles du 10 Janvier 2024 Nous, Nathalie COURTOIS, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Isabelle

Source officielle